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Auteur(s)
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Sarah PELLETIER : Ingénieur d’étude en écotoxicologie et chimie de l’Environnement.
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Lire l’articleINTRODUCTION
Comment identifier et mettre en place une gestion de vos rejets « air et odeur » de votre installation classée ?
Dans le cadre de vos activités, votre installation peut émettre des « odeurs », que ce soit lors du process ou émanant de vos déchets. Cette fiche vous permettra de connaître le cadre législatif et réglementaire entourant la gestion de ce type d’émissions. De plus, cette fiche vous aidera à mettre en place les points clefs garants d’une gestion complète des odeurs.
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Quel est le cadre législatif et réglementaire pour vos émissions d’odeurs ?
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Comment définir l’impact olfactif de vos activités ?
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Quelles sont les étapes clefs dans la mise en place d’une gestion de vos émissions odorantes ?
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Présentation
Quelles mesures peuvent être mises en place pour limiter l’impact olfactif ?2. Comment définir l’impact olfactif de vos activités ?
L’évaluation de l’impact ainsi que les mesures préventives et/ou curatives à prendre devront être explicitées dans votre étude d’impact (articles R. 512-5 et R. 122-5 du Code de l’environnement) fournie avec votre demande d’autorisation à exploiter.
Différentes étapes peuvent définir cet impact.
2.1 Quelles sont les sources des odeurs au sein de votre installation ?
Les sources peuvent êtres nombreuses et variées mais pour qu’il y ait une « odeur », il faut que les composants odorants soient élués dans une phase gazeuse.
L’impact olfactif dépendra donc de la nature du composé et de sa concentration dans la phase gazeuse mais également du flux d’émissions. Plus le flux est élevé, plus l’impact est important.
Les sources peuvent être classées en trois grands groupes.
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Canalisées : liquides ou gazeuses (tuyaux d’effluents, cheminées d’évacuation des gaz…).
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Gazeuses diffuses : ce sont les émissions non canalisées sur le site, dans les ateliers de fabrication par exemple, qui vont diffuser dans l’atmosphère.
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Surfaciques diffuses : bassins de stockage, tas de déchets solides. Généralement il s’agit d’un dégagement de molécules odorantes provenant d’une surface importante.
2.2 Quels sont les moyens de quantifier les odeurs sur le site de votre installation ?
Vous devez mettre en place des campagnes de prélèvement sur votre site afin de mettre en lumière les étapes de processus/fabrication et/ou zones qui émettent des odeurs quantifiables.
En fonction de la source d’émission, les techniques de mesures vont être différentes.
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Pour visualiser une fuite et/ou une dispersion d’un panache olfactif, vous pouvez utiliser des fumigènes qui permettront de détecter les éventuelles fuites et d’avoir une idée du flux sortant. Pour avoir une quantification, vous pouvez utiliser un gaz traceur en plus du fumigène. En effet, celui-ci pourra être détecté par des appareils de mesure.
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Sur une cheminée...
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Comment définir l’impact olfactif de vos activités ?
ANNEXES
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Partie législative Livre 1, titre II : articles L. 514-11
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Partie législative Livre II, titre II : Loi LAURE
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Partie législative Livre V, titre I : articles L. 511-1 et les suivants
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Partie Réglementaire Livre 1, titre II : articles R. 122-5
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Partie réglementaire Livre V, titre premier : article R. 512-5 et R. 514.4
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Arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation
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Décret du 21 septembre 1977 relatif aux installations classées pour l’environnement : codifié au livre V titre premier du Code de l’environnement
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Circulaire du 19 juillet 2013 relative à la mise en œuvre des polices administratives et pénales en matière d’installations classées pour la protection de l’environnement
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Arrêté du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions et de transferts de polluants et des déchets
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Circulaire du 13 mars 2008 relative à l’application...
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