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Auteur(s)
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Sarah PELLETIER : Ingénieur d’étude en écotoxicologie et chimie de l’Environnement.
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Comment identifier et mettre en place une gestion de vos rejets « air et odeur » de votre installation classée ?
Dans le cadre de vos activités, votre installation peut émettre des « odeurs », que ce soit lors du process ou émanant de vos déchets. Cette fiche vous permettra de connaître le cadre législatif et réglementaire entourant la gestion de ce type d’émissions. De plus, cette fiche vous aidera à mettre en place les points clefs garants d’une gestion complète des odeurs.
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Quel est le cadre législatif et réglementaire pour vos émissions d’odeurs ?
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Comment définir l’impact olfactif de vos activités ?
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Quelles sont les étapes clefs dans la mise en place d’une gestion de vos émissions odorantes ?
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Comment définir l’impact olfactif de vos activités ?1. Quel est le cadre législatif et réglementaire pour vos émissions d’odeurs ?
1.1 Comment définir une « odeur » ?
L’odorat est l’un de nos cinq sens, il est un outil de détection complexe et puissant. L’odeur est une perception provenant de l’interaction entre une molécule chimique dite « odorante » et la muqueuse olfactive. Cela déclenche un influx nerveux, qui est envoyé au bulbe olfactif et autres parties du cerveau qui vont interpréter ce message. C’est cette interprétation qui est la plus complexe car elle est propre à chaque individu en fonction de son passif et de ces souvenirs. En effet, une odeur peut être perçue comme insoutenable par un individu et supportable, voire non désagréable par un autre. De plus, la perception d’une même odeur peut varier pour un même individu en fonction de différents paramètres tels que l’état de fatigue, l’état physiologique ainsi que les autres sens associés à cette odeur (goût, vision…).
L’odorat n’est donc qu’une simple lecture de l’information comme les autres fonctions cognitives (fonctions permettant de tirer une information de l’environnement). Il dépend de facteurs psychologiques liés à une interprétation subjective des odeurs. Les odeurs ont un caractère hédoniste, c’est-à-dire que l’impression agréable ou non d’une odeur n’est pas innée. Elle résulte d’un apprentissage et son interprétation est associée à un souvenir, une situation.
L’intensité n’est également pas perçue de la même manière au sein d’une population. En effet, le stimulus nerveux lié à une odeur peut être réduit si l’individu évolue dans un environnement où une autre odeur est omniprésente en faible quantité. Comme pour la perception agréable ou nauséabonde, l’intensité d’une odeur est dépendante de facteurs psychologique et physiologique, et, par conséquent, varie d’un individu à l’autre.
Cela explique en partie la difficulté à mesurer l’impact d’une émission odorante sur une population, car la perception sera différente pour chaque individu.
HAUT DE PAGE1.2 L’odeur et la toxicité
Une odeur perçue comme nauséabonde peut engendrer une inquiétude quant au caractère « sain »...
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Quel est le cadre législatif et réglementaire pour vos émissions d’odeurs ?
ANNEXES
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Partie législative Livre 1, titre II : articles L. 514-11
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Partie législative Livre II, titre II : Loi LAURE
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Partie législative Livre V, titre I : articles L. 511-1 et les suivants
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Partie Réglementaire Livre 1, titre II : articles R. 122-5
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Partie réglementaire Livre V, titre premier : article R. 512-5 et R. 514.4
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Arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation
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Décret du 21 septembre 1977 relatif aux installations classées pour l’environnement : codifié au livre V titre premier du Code de l’environnement
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Circulaire du 19 juillet 2013 relative à la mise en œuvre des polices administratives et pénales en matière d’installations classées pour la protection de l’environnement
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Arrêté du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions et de transferts de polluants et des déchets
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Circulaire du 13 mars 2008 relative à l’application...
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