Les activités
Constituer son dossier de demande d’autorisation environnementale

Cette partie constitue la « carte d’identité » de vos activités.

• Décrivez de manière précise les activités que vous exploitez ou allez exploiter en indiquant les volumes et les caractéristiques utiles pour le classement.

• Précisez la nature et le volume des activités que vous envisagez d’exercer, y compris pour celles qui ne relèvent pas des installations classées.

• Pour le volume des activités, notez plus particulièrement le niveau de production normal et la capacité maximale (par jour, mois ou autre), ainsi que les plages horaires de fonctionnement (rythme de production sur un ou plusieurs postes, éventuellement les week-ends et jours fériés.)

• Éventuellement, et afin de justifier votre demande, mentionnez dans ce chapitre l’historique de l’entreprise et de ses perspectives d’évolution.

• Décrivez les procédés de fabrication que vous allez mettre en œuvre.

Les procédés de fabrication peuvent être présentés sous forme de schéma, accompagnés si nécessaire d’explications annexes sur les méthodes et l’organisation en indiquant les matériels utilisés avec leurs caractéristiques. N’oubliez pas les utilités (chaufferies, réseaux d’air comprimé, de climatisation, activités de maintenance et autres).

Les procédés confidentiels de fabrication pourront toutefois faire l’objet d’un traitement de même nature.

• Faites la liste des matières employées et des produits fabriqués, aussi bien les matières premières mises en œuvre à titre principal que secondaire, les produits fabriqués (produits intermédiaires et finis). Pensez à bien noter également les produits nécessaires pour les utilités (combustibles, maintenance, etc.).

• Pour chacun des produits, précisez ses caractéristiques (telles que la quantité, l’inflammabilité, l’explosivité, la toxicité, caractère comburant).

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