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Analyse environnementale - Identification des AE| Réf : G5004 v1
Auteur(s) : Alain PRATS
Date de publication : 10 juil. 2011
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Exigences légales et autres exigences – Veille réglementaireCet article fait partie de l’offre Environnement
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La réalisation de l’analyse environnementale au sens restrictif ISO 14001 rappelé en début d’article comporte deux parties principales (figure 1) :
une partie relative à la description de l’environnement du site qui ne fait pas l’objet d’un développement détaillé dans cet article mais qui devra aborder les points suivants sous un angle descriptif :
urbanisation – air,
hydrologie,
hydrogéologie,
météorologie,
sites et zones protégés à proximité – paysages,
espèces protégées.
Ces informations peuvent en grande partie être issues des études d’impact ;
une partie relative à la collecte des aspects environnementaux. Cette partie repose sur cinq étapes fondamentales qui sont détaillées dans la suite de cet article :
la définition du périmètre de l’analyse,
le découpage du site par activités/processus/zones géographiques ou autres (unités d’analyse),
l’organisation de la collecte des données,
l’inventaire des aspects environnementaux par activités/processus/zones géographiques, etc.,
l’évaluation des aspects environnementaux,
l’identification des aspects environnementaux significatifs.
2.1 Définir la portée de l’analyse environnementale (périmètre)
Il est nécessaire que le domaine d’application du système de management ait été défini au préalable afin de connaître précisément les activités, installations, produits, services qui entreront dans le champ de l’analyse environnementale à réaliser. L’organisme a en effet la possibilité de choisir le périmètre de son système de management même s’il est souhaitable que celui-ci englobe la totalité de ses activités, produits et services. Les exclusions méritent d’être justifiées ; la plupart du temps, elles concernent des aspects non maîtrisés, par exemple la conception des produits ou encore les achats. Le périmètre de l’analyse environnementale correspondra donc à celui qui sera couvert par le...
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ENVIRONNEMENT
(1) - INERIS - * - . – Guide SSE – site internet INERIS – http://www.ineris.fr/guide.sse (décembre 2009).
(2) - ISO 9001 - * - . – Système de management de la qualité : exigences (novembre 2008).
(3) - ISO 14001 - * - . – Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation (décembre 2004).
(4) - ISO 31000 - * - . – Management du risque – Principes et lignes directrices (novembre 2009).
(5) - ISO 31010 - * - . – Gestion des risques – techniques d’évaluation des risques (novembre 2009).
(6) - * - Arrêté du 29 septembre 2005 – relatif à l’évaluation et à la prise en compte...
Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 14001 - 2004
Système de management de la qualité : exigences. - ISO 9001 - 2008
Management du risque – Principes et lignes directrices. - ISO 31000 - 2009
Gestion des risques – techniques d’évaluation des risques. - ISO 31010 - 2009
(liste non exhaustive)
Arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l’évaluation et à la prise en compte de la probabilité d’occurrence, de la cinétique, de l’intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation [NOR: DEVP0540371A] (Version consolidée au 8 octobre 2005).
Arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié. [NOR: DEVP0430217A] (Version consolidée au 1er mars 2009).
Loi 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (JORF du 20 juillet 1976).
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