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Analyse environnementale - Identification des AE| Réf : G5004 v1
Auteur(s) : Alain PRATS
Date de publication : 10 juil. 2011
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L’analyse environnementale reste une étape extrêmement importante dans la mise en place d’un système de management environnemental, puisqu’elle va permettre d’initier une démarche de progrès à partir d’un état des lieux qui doit être le plus complet et le plus fiable possible.
L’analyse environnementale est un document original ; ce n’est, nous l’avons vu, ni une étude d’impact, ni un bilan de fonctionnement, ni une étude de danger. Aucune méthode réglementaire ou normalisée n’existe pour la réalisation d’une analyse environnementale. Les méthodes le plus fréquemment utilisées sont des méthodes classiques, plus ou moins sophistiquées, d’évaluation du risque. Certaines de ces méthodes peuvent parfois paraître très complexes et souvent trop théoriques. Des approches bien plus pragmatiques commencent à voir le jour, celles-ci se fondent sur une appréciation plus qualitative et plus collective du risque. Ces méthodes participatives font également davantage appel à l’expertise et au retour d’expérience, elles facilitent le déploiement du système de management au sein de l’entreprise et son appropriation par les personnes concernées.
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ENVIRONNEMENT
(1) - INERIS - * - . – Guide SSE – site internet INERIS – http://www.ineris.fr/guide.sse (décembre 2009).
(2) - ISO 9001 - * - . – Système de management de la qualité : exigences (novembre 2008).
(3) - ISO 14001 - * - . – Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation (décembre 2004).
(4) - ISO 31000 - * - . – Management du risque – Principes et lignes directrices (novembre 2009).
(5) - ISO 31010 - * - . – Gestion des risques – techniques d’évaluation des risques (novembre 2009).
(6) - * - Arrêté du 29 septembre 2005 – relatif à l’évaluation et à la prise en compte...
Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 14001 - 2004
Système de management de la qualité : exigences. - ISO 9001 - 2008
Management du risque – Principes et lignes directrices. - ISO 31000 - 2009
Gestion des risques – techniques d’évaluation des risques. - ISO 31010 - 2009
(liste non exhaustive)
Arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l’évaluation et à la prise en compte de la probabilité d’occurrence, de la cinétique, de l’intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation [NOR: DEVP0540371A] (Version consolidée au 8 octobre 2005).
Arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié. [NOR: DEVP0430217A] (Version consolidée au 1er mars 2009).
Loi 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (JORF du 20 juillet 1976).
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