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Développement durable en BTP - Fonctions d’usageArticle de référence | Réf : M3683 v1
Auteur(s) : Bernard DUQUET
Date de publication : 10 sept. 2008
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Le système de management environnemental est un mode d'organisation interne spécifique qui permet de structurer une démarche d'amélioration permanente des résultats d'une fonderie vis-à-vis de l'environnement.
Selon la norme (ISO 14001), un SME est la composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour élaborer, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale d'une entreprise.
Les fonderies peuvent s'engager progressivement dans une telle démarche à partir d'un premier diagnostic d'analyse environnementale qui va dresser un inventaire des aspects et impacts associés.
Cet inventaire est à effectuer par site d'activité. Il permet de dresser une liste des données d'entrées nécessaires à l'activité ainsi qu'une liste des produits de sorties et d'évaluer leurs impacts en termes de :
respect du milieu vivant (faune, flore) ;
pollution visuelle ;
pollution de l'air, de l'eau ;
gestion du bruit ;
risques sanitaires ;
gestion des déchets ;
consommation d'énergie et de matières premières.
Le SME peut s'appliquer aux activités de production comme aux activités administratives et de supports (par exemple : la maîtrise des dépenses d'énergie).
Les aspects environnementaux significatifs sont hiérarchisés en prenant en compte le contexte réglementaire des installations classées et des meilleures technologies disponibles, mais aussi les exigences locales. De même, la politique de l'établissement, les contraintes technologiques et financières ainsi que les besoins des partenaires ou parties intéressées sont à prendre en considération. Pour les aspects environnementaux significatifs retenus comme prioritaires, l'entreprise doit établir un programme d'intervention qui définisse les objectifs et les cibles visés avec un responsable désigné, des moyens affectés, des délais d'obtention de résultat précisés.
À l'instar des systèmes de management de la qualité certifiée ISO 9000, la mise en place d'un projet SME implique l'ensemble de la fonderie et de son personnel....
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(1) - MINEFI DIGITIP, ERNST & YOUNG - Développement durable, sensibilisation à destination des entreprises, - version 3, 65 p. (2002).
(2) - * - http://www.un.org/french/globalcompact/
(3) - SALAMITOU (J.) - Management environnemental: la norme ISO 14001. - [G 4 600] base documentaire Environnement (2007).
(4) - ZWINGELSTEIN (G.) - Sûreté de fonctionnement des systèmes industriels complexes. - [S 8 250] base documentaire Informatique industrielle (1999).
(5) - MATHIEU (S.) - Normes qualité ISO 9000 – Version 2000. - [AG 1 740] base documentaire Conception et production (2000).
(6) - PUYOU (J.-B.) - Démarches d’écoconception en entreprise. - [G 6 050] base documentaire Environnement (1999).
Règlement (CEE) no 1836/93 du Conseil, du 29 juin 1993, permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d’audit (JO L. 168 du 10 juillet 1993, p. 1 à 18).
Règlement (CE) no 761/2001 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) (JO L. 114 du 24 avril 2001, p. 1 à 29).
Directive no 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, dite « directive IPPC » (JOCE no L. 257 du 10 octobre 1996).
Décret no 98-638 du 20 juillet 1998 relatif à la prise en compte des exigences liées à l’environnement dans la conception et la fabrication des emballages (JORF no 170 du 25 juillet 1998, page 11394).
Directive no 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2005 établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits consommateurs d’énergie et modifiant la directive no 92/42/CEE du Conseil et les directives 96/57/CE et 2000/55/CE du Parlement européen et du Conseil.
Loi no 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, dite « loi NRE » (JORF no 113 du 16 mai 2001, page 7776).
Loi no 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale...
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