Connaître l’étendue de l’obligation de conseil
Identifier les obligations du sous-traitant

1.1 Définition du devoir de conseil

Le devoir de conseil consiste, pour le sous-traitant, à mettre en œuvre ses compétences afin d’évaluer la situation et émettre une opinion, de manière à guider le donneur d’ordre dans ses choix pour atteindre un résultat donné.

Il est intimement lié à la qualité de professionnel, en mettant au service du moins compétent un conseil du plus compétent. Dans les domaines techniques, la complexité des prestations qui doivent être fournies est de nature à renforcer cette obligation de conseil. C’est le cas, par exemple, dans la sous-traitance de spécialité, où le donneur d’ordre ne dispose pas forcément des équipements ou des compétences nécessaires.

1.2 Illustrations du devoir de conseil

Le devoir de conseil est appréhendé de manière large. Il ne se limite pas à une indication ou une information, mais implique une incitation, une recommandation, une orientation de choix, une préconisation de la solution la plus adaptée aux besoins exprimés.

Mais attention, pour que le sous-traitant soit à même d’exercer son devoir de conseil, il faut que son consentement ait été éclairé au préalable. N’oubliez pas qu’il vous appartient, en votre qualité de donneur d’ordre, de bien définir les besoins et d’informer le sous-traitant sur la destination du travail que vous lui demandez, en lui indiquant les tenants et les aboutissants des tâches que vous lui confiez et en lui apportant tous les éléments d’information nécessaires (plans, descriptifs techniques, notamment) – cf.Maîtriser la sous-traitance de contrat d’entreprise [FIC 0847].

Le sous-traitant doit ainsi être en capacité :

• de participer à la définition des besoins et, en particulier, se préoccuper de l’adéquation...