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Principes fondateurs d’un programme d’actions
Système de management environnemental - Le programme environnemental
G5016 v1 Article de référence

Principes fondateurs d’un programme d’actions
Système de management environnemental - Le programme environnemental

Auteur(s) : Grégory FAUVEAU

Relu et validé le 02 sept. 2020 | Read in English

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Présentation

1 - Principes fondateurs d’un programme d’actions

  • 1.1 - Du formalisme normatif pertinent…
  • 1.2 - … à la mise en œuvre du programme

2 - Mise en œuvre d’un programme d’actions

3 - Conclusion

Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

Un programme environnemental se construit autour d'une lisibilité et d'une cohérence documentaire. L'usage de la simplicité comme moyen d'efficacité, ainsi qu'une construction dynamique, permettent de définir le contenu d'un tel document. Une approche pluriannuelle, des actions cohérentes avec les objectifs et cibles, des indicateurs mesurables et pertinents sont des facteurs de réussite. Les moyens associés et l'engagement de l'organisme à tous les niveaux contribuent enfin à déterminer le niveau d'ambition global.

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Auteur(s)

  • Grégory FAUVEAU : Responsable du Pôle production et consommation durable - ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie), Puteaux, France

INTRODUCTION

Tout organisme qu’il soit un établissement public, une collectivité ou une entreprise peut, quelle que soit son activité, mettre en place un système de management environnemental (SME). Cet outil qui permet de structurer la prise en compte de l’environnement trouve une description précise au travers de la norme NF EN ISO 14001 « Système de Management Environnemental. Exigences et lignes directrices pour son utilisation ». Cette norme, basée sur le principe de l’amélioration continue, définit le cadre de fonctionnement dans lequel chaque utilisateur pourra poser les bases d’un système de gestion efficace et pertinent pour sa structure.

Une règle fondamentale à intégrer dans la mise en place de cette norme, et qui sous-tend l’ensemble de cet article, est la suivante : la simplicité comme moyen, la réussite comme objectif. Et en matière d’objectifs, l’ISO 14001 y dédie un chapitre spécifique intitulé : « 4.3.3 – Objectifs, cibles et programme(s) ».

Si la prise en compte de chaque chapitre de la norme est indissociable d’un SME de qualité, il n’en reste pas moins que celui concernant le programme environnemental, ou programme d’actions, est au cœur même de l’amélioration continue. En effet, il constitue le lien entre la politique environnementale, l’identification des aspects et impacts environnementaux (pour ce qui relèverait des éléments amont de la gestion) et les aspects opérationnels, comme les actions à mettre en place, leur suivi, les indicateurs ou les moyens correspondants. À ce titre, il est essentiel de construire un programme et des actions associées dont les objectifs et cibles sont les plus claires possible. Ce travail pose donc les bases d’une gestion pragmatique et performante de l’environnement au sein de l’organisme.

Il est également utile de rappeler que chaque SME est (et doit être) adapté non seulement à l’organisme mais également à son fonctionnement, sa culture d’entreprise, sa sensibilité environnementale, son contexte. En ce sens, l’approche présentée relève d’une vision de la norme qui se veut la plus opérationnelle possible. Chacun doit en tirer ses propres enseignements et les appliquer avec son regard, son analyse tout en tenant compte de ses spécificités.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g5016

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1. Principes fondateurs d’un programme d’actions

1.1 Du formalisme normatif pertinent…

HAUT DE PAGE

1.1.1 Notions d’objectifs et de cibles claires

Le chapitre 4.3.3 de la norme NF EN ISO 14001 parle « d’objectifs », de « cibles » et de « programme(s) », le programme pouvant être considéré comme un outil et les objectifs et cibles comme des éléments structurants. Il est donc incontournable de définir a minima le sujet dont on parle.

Nota :

pour plus d'informations sur la norme ISO 14001, le lecteur pourra consulter l'article [G 4 600].

L’objectif environnemental tel que défini par la norme est le « but environnemental général qu’un organisme se fixe en cohérence avec la politique environnementale ». Notons dès à présent le lien immédiat avec ce qui constitue l’acte fort d’engagement de l’organisme : sa politique environnementale.

Un objectif environnemental peut être : « diminuer sa consommation de papier », « augmenter la part d’achats écoresponsables de tel type de produit », « augmenter l’utilisation de telles peintures sans solvant », « faciliter l’utilisation des transports en commun par ses salariés », etc. Nous sommes bien dans une approche générale mais suffisamment orientée du point de vue du sujet abordé.

La cible environnementale est une « exigence de performance détaillée, pouvant s’appliquer à l’ensemble ou à une partie de l’organisme, qui résulte des objectifs environnementaux, et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs ». Il s’agit ici en définitive de fixer un...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - SALAMITOU (J.) -   Management environnemental : la norme ISO 14001  -  [G 4 600v2]. Base Environnement (2007).

  • (2) - MORONCINI (A.) -   EMAS : outil de management environnemental  -  [G 4 620]. Base Environnement (2013).

  • (3) - PRATS (A.) -   Politique environnementale  -  [G 4 998]. Base Environnement (2012).

  • (4) - PRATS (A.) -   Mise en place d’un système de management environnemental  -  [G 5 000v2]. Base Environnement (2008).

  • (5) - PRATS (A.) -   Exemple de manuel environnement  -  [G 5 001v2]. Base Environnement (2008).

  • (6) - PRATS (A.) -   Analyse environnementale  -  [G 5 002]. Base Environnement (2008).

  • ...

NORMES

  • Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 14001 - 2004

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