2. Classification des déchets
Il existe une grande variété de déchets qui peuvent être classés selon différents critères : producteur du déchet, propriétés du déchet, secteur où est produit le déchet. Ce classement permet de distinguer les règles applicables par les acteurs de la gestion des déchets et de moduler ces règles en fonction des capacités du producteur et des risques associés à la manipulation du déchet.
2.1 Classification selon le producteur du déchet
Les déchets peuvent être divisés en deux classes :
déchets ménagers dont le producteur initial est un ménage ;
déchets d’activités économiques dont le producteur initial n’est pas un ménage.
La gestion des déchets ménagers relève de la responsabilité des collectivités territoriales,...
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Classification des déchets
Principaux déchets générés en fonderie
Sources bibliographiques
- (1) - Code de l'environnement - . – C'est l'ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie Législative du Code de l'environnement est à l'origine du Code de l'environnement. Les livres Ier, III, IV et V de la partie réglementaire du Code de l'environnement ont été publiés par le décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du Code de...
À lire également dans nos bases
Sites Internet
http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr
Bureau européen Séville :
...Annuaire
Fédération Forge Fonderie
45, rue Louis Blanc 92400 Courbevoie
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