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RÉSUMÉ
Les fonderies sont classées dans une nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) selon des critères basés sur leur capacité de production journalière. Les prescriptions relatives aux nuisances sonores émises dans l’environnement des fonderies sont édictées dans des dispositions du Code de l’environnement. Cet article présente la réglementation selon le régime de classement des fonderies et les limites sonores admissibles. Les émissions sonores émises par les fonderies ne doivent pas être à l’origine, d’une émergence supérieure aux valeurs fixées dans la réglementation. L’article cite également les principales sources de bruit en fonderie et décrit quelques solutions pour réduire les nuisances sonores.
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Lire l’articleAuteur(s)
-
Bernard DUQUET : Docteur ès sciences - Expert Environnement au Centre Technique Industriel de la Fonderie CTIF
INTRODUCTION
Les principales sources de bruit en fonderie peuvent résulter des opérations suivantes :
-
manipulation des ferrailles et des pièces métalliques ;
-
chargement des fours ;
-
fonctionnement des brûleurs ;
-
décochage ;
-
grenaillage et parachèvement ;
-
fonctionnement des automates en fonderie sous pression ;
-
marche des moteurs, des ventilateurs et des systèmes hydrauliques ;
-
compresseur d’air.
Les nuisances sonores générées par les fonderies sont très souvent à l’origine de plaintes de la part des riverains.
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MOTS-CLÉS
installations classées pour la protection de l'environnement bruit fonderie BREF fonderie nuisance sonore
VERSIONS
- Version courante de sept. 2018 par Bernard DUQUET
DOI (Digital Object Identifier)
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4. Fonderies soumises à autorisation
La majorité des fonderies soumises à autorisation doivent respecter les prescriptions de l’arrêté du 23 janvier 1997 relatif à la limitation des bruits émis dans l’environnement par les installations classées pour la protection de l’environnement (JO du 27 mars 1997).
Celles qui bénéficient d’un arrêté préfectoral d’exploitation antérieur au 1er juillet 1997 sont soumises aux règles de l’arrêté du 20 août 1985.
4.1 Dispositions générales de l’arrêté du 23 janvier 1997
Cet arrêté fixe les dispositions relatives aux émissions sonores des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation.
Lorsque plusieurs installations classées sont situées au sein d’un même établissement, les dispositions du présent arrêté sont applicables au bruit global émis par l’ensemble des activités exercées à l’intérieur de l’établissement, y compris le bruit émis par les véhicules et engins circulant sur le site.
HAUT DE PAGE
La fonderie doit être construite, équipée et exploitée de façon que son fonctionnement ne puisse être à l’origine de bruits transmis par voie aérienne ou solidienne susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une nuisance pour celui-ci. Ses émissions sonores ne doivent pas engendrer une émergence supérieure aux valeurs admissibles fixées dans le tableau 3, dans les zones où celle-ci est réglementée.
L’arrêté préfectoral d’autorisation fixe, pour chacune des périodes de la journée (diurne et nocturne), les niveaux de bruit à ne pas dépasser en limites de propriété de l’établissement, déterminés de manière à assurer le respect des valeurs d’émergence admissibles.
Les valeurs fixées...
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