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Article

1 - VMC EN RÉSIDENTIEL

2 - VMC EN IMMEUBLE COLLECTIF

3 - RÉGLEMENTATION « AÉRATION DES LOGEMENTS »

4 - VENTILATION ET RÉNOVATION

| Réf : TBA2786 v1

Réglementation « aération des logements »
Ventilation des bâtiments d'habitation

Auteur(s) : Pascale MAES

Date de publication : 10 sept. 2014

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RÉSUMÉ

 

Cet article présente les systèmes de ventilation mécanique contrôlée (VMC) adaptés à l’habitat, individuels ou collectifs, récents ou anciens. Il détaille les systèmes les plus économes en énergie, VMC hygroréglable, VMC double flux, et les plus innovants, VMC double-flux thermodynamique, puits climatique, ventilation naturelle assistée. La réglementation « aération des logements » est rappelée, notamment les débits à extraire dans chaque pièce de service.

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Auteur(s)

  • Pascale MAES : Journaliste indépendante spécialisée dans l'efficacité et la performance énergétiques des bâtiments

INTRODUCTION

L'installation d'une VMC (Ventilation Mécanique Contrôlée) permet de répondre à trois grands objectifs : contribuer à la santé et au confort des occupants, assurer le bon fonctionnement des appareils de combustion et préserver la pérennité du bâti en évitant condensations et moisissures. La VMC doit être conçue, réalisée et entretenue avec soin, afin de garantir un air intérieur de qualité sur le long terme ; les occupants doivent être sensibilisés à tous ces aspects.

L'enjeu des professionnels est de concilier économie d'énergie et qualité de l'air, car une ventilation mécanisée nécessite de l'énergie électrique. Si les systèmes de VMC continuent à fonctionner selon le principe d'aération générale et permanente par balayage du logement des pièces les moins polluées vers les plus polluées, leurs composants évoluent afin de les rendre plus efficaces énergétiquement et de limiter les consommations d'énergie. Par ailleurs, la mise en œuvre de réseaux aérauliques étanches, la modulation des débits d'air, la récupération de calories par échangeurs statiques ou thermodynamiques, contribuent à la maîtrise des consommations liées à la ventilation.

Si la VMC se généralise dans les logements neufs, des réflexions sur la ventilation du logement doivent être engagées pour chaque rénovation thermique. L'ADEME estime que 70 % des logements collectifs et 60 % des logements individuels ne possèdent pas aujourd'hui de ventilation efficace. En France, les 30 millions de logements existants (dont 57 % de maisons individuelles) sont dotés à 20 % d'une ventilation générale naturelle, à 35 % d'une ventilation pièce par pièce, à 33 % d'une ventilation mécanique, et 12 % ne possèdent pas de système de ventilation même naturelle.

La VMC devrait être par conséquent un secteur en progression, cependant la crise économique a également des impacts sur le marché de la ventilation. Selon une étude d'Uniclima (syndicat des industries thermiques, aérauliques et frigorifiques), 737 788 VMC simple flux et 31 914 VMC double flux ont été installées en 2013, ce qui représente, par rapport à 2012, une augmentation de 1 % des VMC simple flux autoréglables, mais une baisse de 2,2 % des VMC hygroréglables et de 12,6 % des double flux, alors que ces dernières étaient en progression significative depuis 2006. Quant aux aérateurs de débits (< 400 m3/h) de type VMR (Ventilation Mécanique Répartie), ils ont diminué de 1 %. Les accessoires à joints continuent leur progression, par rapport aux joints standards, et représentent plus de 23 % des ventes d'accessoires de réseaux (contre 18,5 % en 2012). L'étanchéité à l'air des réseaux est donc de plus en plus prise en compte. Globalement, les ventes d'équipements de ventilation performants sont directement impactées par le ralentissement du marché de la construction et tentent de se maintenir grâce à la rénovation.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba2786


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3. Réglementation « aération des logements »

Les dispositions réglementaires relatives à l'aération des logements sont établies par l'arrêté du 24 mars 1982, modifié par celui du 28 octobre 1983, précisant que l'aération peut être assurée par un dispositif mécanique modulant automatiquement le renouvellement d'air du logement. Les exigences sont applicables aux logements neufs et exprimées en débits d'air extrait dans chaque pièce de service.

De nombreux professionnels dans les domaines de la santé et du bâtiment estiment que les débits d'air réglementaires minimaux, bien inférieurs à ceux des pays voisins, sont devenus insuffisants pour les bâtiments actuels, particulièrement étanches ; en outre, le nombre de pièces n'est pas toujours révélateur du nombre d'occupants. La réglementation ventilation, datant des années 1980, devrait être révisée.

3.1 Historique de la réglementation

  • Avant 1937, aucun texte n'émettait de dispositions concernant l'aération des logements. Les logements construits avant cette date peuvent donc ne comporter aucun dispositif spécifique de ventilation. Dans ce cas, l'aération s'effectue principalement par les défauts d'étanchéité et l'ouverture des fenêtres.

  • Le 1er avril 1937, le premier règlement sanitaire départemental impose la ventilation permanente du « cabinet d'aisances ».

  • L'arrêté du 14 novembre 1958 « Aération des logements » (JO du 18 novembre 1958) fixe des dispositions ayant pour objet d'assurer en permanence le renouvellement d'air des pièces principales et des cuisines, afin de maintenir de bonnes conditions de salubrité et éviter les condensations autres que passagères. Les pièces principales des logements à simple exposition, et celles équipées de baies vitrées étanches, doivent comporter des ouvertures d'entrée d'air et des ouvertures d'évacuation d'air, et les cuisines, des ouvertures totalisant au moins 150 cm2 destinées à l'évacuation de l'air.

  • L'arrêté du 22 octobre 1969 « Aération des logements » (JO du 30 octobre 1969) fixe le principe de la ventilation générale et permanente par balayage : l'air entre dans les pièces principales du logement par des orifices d'entrée d'air et est extrait dans les pièces de service, soit par des conduits à tirage...

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    1 Réglementations

    Arrêté du 30 mai 1989 relatif à la sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée auxquelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz combustible ou les hydrocarbures liquéfiés (NOR : INDD8900411A) – Version consolidée au 01 janvier 1999.

    Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements : aération générale ou permanente, aération permanente pouvant être limitée à certaines pièces – Version consolidée au 15 novembre 1983.

    Arrêté du 28 octobre 1983 – Modification de l'article 4 de l'arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements – JORF du 15 novembre 1983, p. 3329.

    Ordonnance de police de 1906 imposant la présence d'un conduit de fumée en cuisine et dans toutes les pièces principales. Confirmation de ces dispositions par le Règlement sanitaire de Paris du 1er avril 1937.

    Arrêté du 14 novembre 1958 portant sur l'aération des logements – JORF du 18 novembre 1958, p. 10374.

    Arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements – Version consolidée au 30 octobre 1969.

    Arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit (NOR : ENVP9650195A) – Version consolidée au 02 août 2013 – Journal officiel de l'Union européenne. Directive 2005/32/CE du parlement européen et du conseil.

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