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Tri des déchets
Gestion des déchets de chantiers
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Tri des déchets
Gestion des déchets de chantiers

Auteur(s) : Williams PAUCHET

Date de publication : 10 juin 2015

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Présentation

1 - Définitions du déchet de chantier

2 - Réglementation

3 - Définitions des déchets

  • 3.1 - Déchets inertes
  • 3.2 - Déchets non dangereux non inertes
  • 3.3 - Déchets dangereux

4 - Quelques statistiques

5 - Obligations en matière de déchets

  • 5.1 - Pour les marchés privés
  • 5.2 - Pour les marchés publics
  • 5.3 - Cas des chantiers de déconstruction

6 - Obligations des acteurs des marchés

  • 6.1 - Maîtres d'ouvrage
  • 6.2 - Maîtres d'œuvre
  • 6.3 - Entreprises
  • 6.4 - Sanctions
  • 6.5 - Acteurs dans l'élimination des déchets

7 - Planification de la gestion des déchets

  • 7.1 - Démarche de planification
  • 7.2 - Un acteur fort de la planification

8 - Tri des déchets

  • 8.1 - Tri sur le chantier
  • 8.2 - Évacuation réglementaire
  • 8.3 - Installation classée pour la protection de l'environnement

9 - Lieux de réception et de traitement des déchets

10 - Transport des déchets de chantier

  • 10.1 - Déclaration d'activité
  • 10.2 - Bordereau de suivi des déchets de chantier
  • 10.3 - Réglementation

11 - Stockage des déchets

  • 11.1 - Déchets non recyclables
  • 11.2 - Stockage sur chantier
  • 11.3 - Stockage sur un terrain privé
  • 11.4 - Exploitation d'un centre de stockage privé
  • 11.5 - Réemploi

12 - Coûts d'élimination des déchets

13 - Méthode de diagnostic déchets

14 - Étape essentielle : préparation du chantier

  • 14.1 - Choix des techniques de construction en fonction des déchets générés
  • 14.2 - Permettre le tri des déchets de chantier
  • 14.3 - Gestion des déchets de chantier intégrée dans le compte interentreprises
  • 14.4 - Chaque entreprise est responsable de ses déchets
  • 14.5 - Faire appel à une plate-forme de déchets de chantier

15 - Glossaire

Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

Le traitement des déchets de chantier est apparu nécessaire au fur et à mesure du développement des techniques de construction, de plus en plus performantes et techniques. Les matériaux se sont diversifiés, aussi bien dansa les structures que dans les appareillages et les technologies de finition. De ce fait, le législateur s'est trouvé dans l'obligation de réglementer le traitement de ces déchets, en fonction de leur nature dans des centres spécialisés.

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Auteur(s)

  • Williams PAUCHET : Ex maître d'œuvre de la Défense nationale - Formateur en gestion de chantier de construction

INTRODUCTION

Le traitement des déchets de construction du secteur économique du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) commence réellement après la fin de la dernière guerre. En effet, pour reconstruire l'ensemble des habitations et des routes, il a fallu commencer par déblayer tous les matériaux issus des bombardements.

Les matériaux en bois ont été triés naturellement par les habitants qui les ont utilisés soit pour construire des abris précaires, soit pour se chauffer. Les matériaux métalliques ont été récupérés par les fonderies pour fabriquer des poutres métalliques. Quant aux matériaux de structure des murs en pierre ou en briques, ils ont été broyés pour constituer, en partie, les structures des chaussées et des chemins.

Par la suite, si le maître d'œuvre n'intervenait pas, les déchets pouvant être détruits par incinération étaient directement brûlés sur le chantier et le reste, dans la majorité des cas, enfouis au plus proche des fondations des bâtiments.

Depuis 1975, l'élimination des déchets de chantier a été réglementée et concerne tous les acteurs de la construction, qu'il soit public ou privé.

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8. Tri des déchets

On distingue, avec leur répartition différentes catégories de déchets (§ 3) :

  • les déchets inertes (66 %) ;

  • les déchets non dangereux non inertes ou déchets industriels banals (28 %) ;

  • les déchets dangereux (5 %) ;

  • les emballages (1 %).

Les éléments constitutifs des différents déchets sont repris dans les documents « Liste des déchets du bâtiment » et « Catalogue européen des déchets – Rubrique 17 » présentés respectivement en annexe 1 et 2 de la partie documentation de l'article.

Le tri n'est pas une obligation réglementaire mais, dans la plupart des cas, lorsqu'il est techniquement réalisable, il réduit de manière significative les coûts relatifs à l'élimination des déchets et facilite leur valorisation.

8.1 Tri sur le chantier

Les déchets ne sont pas obligatoirement triés sur le chantier, mais, si c'est le cas, cela peut en réduire le coût. Deux raisons pour trier les déchets :

  • les maîtres d'ouvrage veulent éviter que les déchets soient mis en décharge et préféreraient le recyclage ;

  • les déchets non triés (appelés également « déchets mélangés ») sont de plus en plus refusés par les éliminateurs.

Ces raisons obligent à changer l'organisation du chantier et à la réorganiser profondément :

  • par la mise en place de plusieurs bennes en simultané, ce qui peut créer un problème de place, mais il est possible d'utiliser des bennes compartimentées ;

  • par une information et une formation du personnel au tri et à l'utilisation de ces bennes.

...

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