Les clauses sensibles du contrat
Les contrats informatiques

La décision pour une entreprise de faire évoluer ou de modifier radicalement son système informatique est souvent une décision nécessaire et toujours une décision courageuse.

Courageuse parce que tout projet informatique demande un investissement en temps, en énergie, en réunion, en suivi de projet, etc.

Et tout cela pour quoi ? pour faire face, parfois et même souvent, au mécontentement de l’utilisateur final ! En effet, l’homme est réfractaire au changement et n’apprécie pas toujours que ses habitudes de travail soient modifiées même si le temps prouve souvent que le changement fut bénéfique.

L’entreprise devra donc mener de front, d’une part, la mise en œuvre de son projet et les relations avec le prestataire devant le réaliser et, d’autre part, la gestion interne du projet et la nécessaire communication auprès des utilisateurs finals.

Les développements ci-après n’ont vocation qu’à traiter du premier pan, à savoir les relations avec le prestataire devant mettre en œuvre le projet. Et encore n’ont-ils pas vocation à l’exhaustivité mais bien seulement à présenter quelques points qui nous sont apparus déterminants dans le cadre des projets ayant été menés par les entreprises que nous conseillons.

Par ailleurs, nous tenons à insister sur le fait que le terme « contrats informatiques » recouvre une large variété de contrats allant des contrats dits simples, au contrat clés en main. Au titre des contrats dits simples, on peut trouver les contrats de vente de matériel, les contrats d’entreprise, les licences de progiciel, les contrats de bail ou de crédit-bail. Le contrat clés en main est plus complexe dans le sens où c’est un contrat par lequel un prestataire s’engage à fournir à un client un ensemble logiciel et matériel composant une solution informatique propre à répondre aux besoins définis par le client. Notre exposé se rapporte plutôt à ce type de contrat.

Notre seule ambition est d’attirer votre attention sur le fait que le choix d’une solution informatique est parfois assez complexe et peut être à l’origine de difficultés futures pour l’entreprise si elle ne prend pas garde à respecter quelques règles essentielles lors de la conclusion du contrat.

En effet, l’entreprise dispose à la fois de droits mais aussi d’obligations qui sont bien trop souvent sous-estimées. Il est déterminant que ces droits et obligations soient formalisés dans le cadre d’un contrat à conclure avec le prestataire. Ce contrat doit être « sur mesure » afin de répondre à la problématique spécifique de l’entreprise et ainsi être à même de rappeler les enjeux essentiels, pour elle, quant à l’évolution ou la refonte de son système informatique.

Le lecteur se référa aux références bibliographiques [1] à [10].