Le règlement de chantier et le compte prorata

INTRODUCTION

1 - RÈGLEMENT DE CHANTIER

• 1.1 - Article premier – Objectifs du règlement
• 1.2 - Article 2 – Fonctionnement de la direction de chantier
• 1.3 - Article 3 – Rappels des documents de référence
• 1.4 - Article 4 – Organisation des réunions de chantier
• 1.5 - Article 5 – Contrôles
• 1.6 - Article 6 – Dépenses d’intérêt commun
• 1.7 - Article 7 – Préchauffage
• 1.8 - Article 8 – Propreté et respect
• 1.9 - Article 9 – Dispositions particulières
• 1.10 -  Article 10 – Annexe au règlement de chantier

2 - COMPTE PRORATA DE CHANTIER

• 2.1 - Fonctionnement du compte prorata et du compte interentreprises
• 2.2 - Textes généraux régissant le compte prorata de chantier
• 2.3 - Acteurs du compte prorata (CP) et du compte interentreprises (CIE)
• 2.4 - Deux acteurs importants extérieurs au compte prorata
• 2.5 - Contrôle
• 2.6 - Financement du compte prorata
• 2.7 - Recettes
• 2.8 - Budget et règlement
• 2.9 - Risques et enjeux pour le gestionnaire du compte prorata
• 2.10 -  Impayés et norme NF P03-001
• 2.11 -  Exemple chiffré d’un compte prorata

3 - CONCLUSION