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1 - TUBES ET RACCORDS

2 - ÉVACUATION DES APPAREILS SANITAIRES

3 - RÉSEAU INTÉRIEUR DE VENTILATION

4 - ÉVACUATION DES EAUX EN SOUS-SOL - POMPES DE PUISARD

5 - ÉVACUATION DES EAUX PLUVIALES

6 - ÉLÉMENTS EXTÉRIEURS POUR L’ÉVACUATION DES EAUX USÉES ET EAUX VANNES

7 - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

8 - RACCORDEMENT AU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT

9 - CONCLUSION

10 -  GLOSSAIRE

Article de référence | Réf : TBA2536 v1

Évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales dans une maison individuelle

Auteur(s) : André BERGNER

Relu et validé le 19 juil. 2022

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RÉSUMÉ

Le système d’évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales d’une maison est indispensable à son bon fonctionnement, sain et durable.

Il y a trois sortes d’eaux à évacuer :

  • les eaux usées, peu chargées en matières polluantes, qui proviennent exclusivement des cuisines et des salles de bains (éviers, lavabos, douches, baignoires, lave-vaisselles, lave-linges et sèche-linges) ; ce sont les eaux ménagères ou eaux grises ;
  • les eaux vannes, qui proviennent exclusivement des toilettes, appelées aussi eaux noires ;en sous-sol, en vide sanitaire ou enterrés, les deux réseaux se réunissent dans un même collecteur qui les conduit jusqu’au tout-à-l’égout ou à la fosse toutes eaux ;
  • les eaux pluviales, provenant de la toiture, recueillies par les gouttières, ne sont pas des eaux usées ; elles sont évacuées sur le terrain, collectées en transitant par la cuve d'un récupérateur d'eau, enterré ou aérien. Elles sont évacuées dans l’égout s’il accepte les eaux de pluie, ou si le réseau possède un circuit pour eaux pluviales.

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Auteur(s)

INTRODUCTION

Les propriétaires d’une maison d’habitation neuve ou ancienne doivent respecter certaines règles en matière d’évacuation des eaux usées. Cela fait partie de leurs responsabilités.

La loi du 3 janvier 1992 impose que toutes les habitations soient reliées à un réseau d’assainissement collectif, ou qu’elles disposent d’un système d’assainissement individuel réglementaire.

Si la commune possède un réseau d’assainissement collectif (tout-à-l’égout), il est obligatoire de s’y raccorder.

Si l’habitation dispose d’un assainissement non collectif, les eaux usées doivent être collectées puis dépolluées avant d’être rejetées dans le milieu naturel.

L’assainissement d’une propriété privée est un élément technique nécessaire et important, tant pour le confort de ses occupants que pour l’hygiène et la salubrité publique, et plus largement pour la préservation de la qualité de l’eau et de l’environnement au sens large.

Pour être efficace, le système d’assainissement des eaux usées doit être bien installé et bien entretenu.

Lorsque le traitement des eaux usées est réalisé par des dispositifs autres que par le sol, ceux-ci doivent être agréés par les ministères en charge de la Santé et de l’Écologie, à l’issue d’une procédure d’évaluation de l’efficacité et des risques sur la santé et l’environnement.

En assainissement non collectif, la taille de la fosse dépend du nombre d’équivalents-habitants avec un maximum de 20 équivalents-habitants, et non du nombre d’occupants qui n’est pas fiable car il peut évoluer dans le temps.

Pour faire simple, il faut retenir que 1 équivalent-habitant équivaut à une 1 pièce principale.

Les pièces principales, quant à elles, sont des pièces dédiées au séjour ou au sommeil. Ce sont des chambres isolées qui doivent ouvrir sur l’extérieur, c’est-à-dire qu’elles doivent être équipées de fenêtres, baies, portes, etc.

C’est donc le nombre d’équivalents-habitants qui est pris en compte pour déterminer la capacité de la fosse septique ou de la microstation.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba2536


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NORMES

  • Travaux de bâtiment – Plomberie sanitaire pour bâtiments – Partie 1-1-1 : réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire – Cahier des clauses techniques types – Partie 1-1-2 : réseaux d'évacuation – Cahier des clauses techniques types – Partie 1-1-3 : appareils sanitaires et appareils de production d'eau chaude sanitaire – Cahier des clauses techniques – Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux – Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - NF DTU 60.1 - Décembre 2012

  • Travaux de Bâtiment – Canalisations en fonte – Évacuation d'eaux usées, d'eaux vannes et d'eaux pluviales – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques – Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - NF DTU 60.2 - Octobre 2007

  • Travaux de bâtiment – Canalisations en cuivre – Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques – Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - NF DTU 60.5 - Janvier 2008

  • Travaux de bâtiment – Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales – Partie 1-1 : réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire – Partie 1-2 : conception et dimensionnement des réseaux bouclés – Partie 2 : évacuation des eaux usées et des eaux vannes –...

1 Réglementation

Arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5.

Arrêtés du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif.

Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5.

Arrêté du 7 mars 2012 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO modifié par l’arrêté du 7 mars 2012, fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif de moins de 20 équivalents-habitants.

Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de l’exécution de la mission de contrôle des installations d’assainissement non collectif.

Circulaire du 22 mai 1997 relative à l'assainissement non collectif (BO n° 649-97/12 du 10 juillet 1997 du ministère de l'Équipement). Elle apporte des précisions sur l’application des arrêtés du 6 mai 1996.

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2 Annuaire

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