Coordination de la sécurité et de la protection de la santé

INTRODUCTION

1 - MISSION SPS

• 1.1 - Introduction
• 1.2 - Champ d'application
  
• 1.3 - Principes de la mission
  
• 1.4 - Documents de la coordination

2 - CONTRAT DE COORDINATION SPS

• 2.1 - Qualification du contrat
• 2.2 - Architecture du contrat
  

3 - COORDONNATEUR

• 3.1 - Encadrement de la fonction
• 3.2 - Niveaux de compétence
• 3.3 - Critères de compétences
• 3.4 - Formation des coordonnateurs

4 - SÉCURITÉ : AFFAIRE DE CHACUN

• 4.1 - Maître d'ouvrage
  
• 4.2 - Maître d'œuvre
  
• 4.3 - Entrepreneurs
  
• 4.4 - Travailleurs indépendants
• 4.5 - Coordination entre les intervenants SPS

5 - RESPONSABILITÉ DU COORDONNATEUR

• 5.1 - Au titre du Code du travail
• 5.2 - Au titre de la responsabilité civile
• 5.3 - Au titre du Code pénal

6 - TRAVAUX À RISQUES PARTICULIERS

• 6.1 - Plan général simplifié de sécurité et de protection de la santé (PGSCSPS)
• 6.2 - Contenu
• 6.3 - Diffusions
• 6.4 - Cas des risques particuliers découverts après le début des travaux