Coordination de la sécurité et de la protection de la santé

INTRODUCTION

1 - MISSION SPS

• 1.1 - Introduction

• 1.2 - Champ d'application

  

• 1.3 - Principes de la mission

  

• 1.4 - Documents de la coordination

2 - CONTRAT DE COORDINATION SPS

• 2.1 - Qualification du contrat

• 2.2 - Architecture du contrat

  

3 - COORDONNATEUR

• 3.1 - Encadrement de la fonction

• 3.2 - Niveaux de compétence

• 3.3 - Critères de compétences

• 3.4 - Formation des coordonnateurs

4 - SÉCURITÉ : AFFAIRE DE CHACUN

• 4.1 - Maître d'ouvrage

  

• 4.2 - Maître d'œuvre

  

• 4.3 - Entrepreneurs

  

• 4.4 - Travailleurs indépendants

• 4.5 - Coordination entre les intervenants SPS

5 - RESPONSABILITÉ DU COORDONNATEUR

• 5.1 - Au titre du Code du travail

• 5.2 - Au titre de la responsabilité civile

• 5.3 - Au titre du Code pénal

6 - TRAVAUX À RISQUES PARTICULIERS

• 6.1 - Plan général simplifié de sécurité et de protection de la santé (PGSCSPS)

• 6.2 - Contenu

• 6.3 - Diffusions

• 6.4 - Cas des risques particuliers découverts après le début des travaux