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1 - NATURE DES POLLUANTS, SOURCES ET IMPACTS

2 - MÉTROLOGIE DES POLLUANTS

3 - RÉGLEMENTATION

4 - CONCEPTS GÉNÉRAUX SUR LES TRAITEMENTS DES FUMÉES

5 - TRAITEMENTS DES FUMÉES

6 - CONCLUSION – QUELQUES TENDANCES

7 - GLOSSAIRE

8 - SIGLES, NOTATIONS ET SYMBOLES

Article de référence | Réf : BE8856 v3

Réglementation
Traitement des rejets gazeux et des fumées

Auteur(s) : Pierre LE CLOIREC

Date de publication : 10 juil. 2024

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RÉSUMÉ

Du fait de l’impact sur la santé humaine et sur l’environnement, il est nécessaire de minimiser et d’épurer les émissions gazeuses et les fumées générées par les activités humaines. Cet article a pour objectif de définir qualitativement et quantitativement les polluants émis dans les fumées, d’introduire les textes réglementaires dans le domaine du contrôle des pollutions et de présenter les méthodes d’analyse de divers composés indésirables. Il présente les procédés de traitement disponibles seuls ou intégrés dans une filière pour l’épuration des émissions gazeuses et des fumées.

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Auteur(s)

  • Pierre LE CLOIREC : Professeur émérite, Directeur honoraire de l’ENSCR - École Nationale Supérieure de Chimie de Rennes, Rennes, France

INTRODUCTION

Si l’on se place dans une approche globale : l’impact sur la santé humaine et sur les écosystèmes, l’effet de serre et le réchauffement de la planète, la production anarchique d’ozone dans les centres villes, les nuisances olfactives… sont autant de bonnes raisons pour limiter drastiquement les polluants présents dans les émissions gazeuses et les fumées. On peut citer, par exemple, les particules, les composés soufrés, azotés, le dioxyde de carbone, les métaux ou encore les composés organiques volatils. La communauté internationale s’est mobilisée pour lutter contre l'augmentation des émissions anthropiques de gaz à effet de serre au travers de la convention signée en juin 1992 à Rio. Des conférences internationales se sont tenues depuis, avec plus ou moins de succès, à Kyoto ou encore de New York, en particulier sur la problématique de la pollution atmosphérique. Les Conférences des Parties annuelles dont la COP21 (21e Conférence des Parties) tenue à Paris en 2015 et la COP28 à Dubaï en 2023 ont permis une discussion et une définition d’objectifs entre États sur la gestion des rejets gazeux. Ces accords doivent entraîner une diminution drastique de certains polluants présents dans les émissions dues à l’activité humaine. Sur un plan réglementaire, issus de la ratification de ces traités internationaux, les conséquences pratiques des directives européennes, par exemple la directive 2008/50/CE (directive CAFE pour Clean Air For Europe) sont la promulgation en France de divers arrêtés. Ils réglementent, en particulier, les niveaux d’émissions des polluants pour les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et pour certains secteurs industriels. Ainsi, on peut citer l’arrêté du 2 février 1998 complété par des arrêtés de modifications par branches d’activités. Ces quelques points abordés tentent de montrer la nécessité et/ou l’obligation de réduire les charges polluantes émises dans l’atmosphère du fait des fumées. Il existe des procédés susceptibles de répondre à cette problématique par une réduction de ces émissions polluantes et de ces nuisances.

Cet article a pour objectif de définir qualitativement et quantitativement les polluants émis dans les fumées, d’introduire les textes réglementaires dans le domaine du contrôle des pollutions, de présenter les méthodes d’analyse de divers composés indésirables. Enfin, il sera proposé des traitements disponibles seuls ou intégrés dans une filière pour l’épuration des fumées.

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VERSIONS

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v3-be8856


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3. Réglementation

Des textes législatifs concernant la réglementation des émissions gazeuses et des fumées sont cités dans le Pour en savoir plus. Pour les installations classées, il faut citer le principal arrêté français du 2 février 1998 et ses modifications. Ces textes réglementaires sont issus de directives européennes :

  • directive 1999/13/CE du Conseil de l’Union européenne du 11 mars 1999 ;

  • directive 2008/50/CE (directive CAFE pour Clean Air For Europe) ;

  • directive 2016/2284 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2016 concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques ;

  • arrêté du 2 février 1998, Journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation ; Dernière mise à jour des données de ce texte : 15 juillet 2023 ;

  • arrêté du 29 mai 2000, Journal officiel du 13 août 2000, portant modification de l’arrêté du 2 février 1998, Journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation ;

  • arrêté du 19 avril 2017, Journal officiel du 22 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l’air (§ 2.1) ;

  • arrêté du 17 juillet 2019, modifiant l’arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l’air ;

  • arrêté du 28 février 2022, modifiant l’arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - LIU (D.H.F.), LIPTÀK (B.G.) -   Environmental engineers’ handbook.  -  2nd Ed., Lewis Publishers, Boca Raton, USA (2000).

  • (2) - DE NEVERS (N.) -   Air pollution Control Engineering.  -  2nd Edition, McGraw Hill, Boston, USA (2000).

  • (3) - LENS (P.N.L.), KENNES (C.), LE CLOIREC (P.), DESHUSSES (M.A.) -   Waste gas treatment for resource recovery.  -  IWA Publishing: London (2006).

  • (4) - ELICHEGARAY (C.) -   La pollution de l’air, sources, effets, prévention.  -  Collection UniverSciences, Dunod, Paris, 192 p. (2008).

  • (5) - STERNBERG (S.P.K.) -   Air Pollution.  -  College Publishing (2015).

  • (6) - PEARSON (J.K.), DERWENT (R.) -   Air Pollution and Climate.  -  Ed. Routledge, London (2022)

  • ...

1 Outils logiciels

Bilan Carbone® – ABC http://associationbilancarbone.fr/fr

HAUT DE PAGE

2 Sites Internet

Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) – (Agence de la transition écologique) http://www.ademe.fr/

AEE (Agence européenne pour l’environnement) https://www.eea.europa.eu/fr

AFNOR (Association française de normalisation) https://www.afnor.org/

CITEPA (centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique) http://www.citepa.org/fr/

COP21/CMP11 (21e Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques) http://www.cop21.gouv.fr/

EPA (Environmental Protection Agency) http://www3.epa.gov/enviro/facts/

EUR-lex – Réglementation...

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