Comment classer les déchets ?
Comment classer les marchandises dangereuses ?

5.1 Si la composition du déchet est connue

Lorsque la composition d’un déchet est connue, les règles de classement sont les règles habituelles de l’ADR.

Les déchets contenant une seule matière sont classés de la même manière que le produit d’origine, si ses caractéristiques de danger restent les mêmes.

Exemple : acétone devenue déchet : UN1090 DÉCHET ACÉTONE, 3, II, (D/E).

Les emballages vides non nettoyés sont considérés comme des emballages pleins et classés de la même manière. Seule leur désignation officielle change, conformément au § 5.4.1.1.6.2.1.

Exemple : bidons de peinture (UN1263 PEINTURES, 3, II, [D/E]) souillés : EMBALLAGE VIDE, 3.

Les déchets contenant plusieurs matières sont affectés à la rubrique collective N.S.A. (non spécifié par ailleurs) décrivant le mieux leurs caractéristiques de dangers suivant le système de prépondérance des classes du § 2.1.3.5.3 et du § 2.1.3.10 présenté en étape 2.

Exemple : déchet d’éthanol (UN1170, 3, III) et d’acétone (UN1090, 3, II) en mélange : UN1993 DÉCHET LIQUIDE INFLAMMABLE NSA (éthanol, acétone), 3, II, (D/E).

5.2 Si la composition du déchet n’est pas connue

Lorsque la composition d’un déchet n’est pas connue, on peut s’appuyer sur les informations de la fiche d’identification du déchet, fournie par le centre de traitement dans le cadre de la procédure d’acception préalable du déchet avant traitement.

Comme toujours, en cas de doute, le § 2.1.3.5.5 stipule que le classement le plus défavorable, correspondant au niveau de danger le plus élevé, sera choisi, à moins que des tests complémentaires puissent justifier d’un meilleur classement. Par exemple, il suffit de démontrer que le point d’ébullition d’un liquide inflammable de la classe 3 est supérieur à 35 °C pour justifier que ce liquide n’appartient pas au groupe d’emballage I.