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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante qualité sécurité environnement, experte technique transport des matières dangereuses Perennéo
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le classement d’une marchandise dangereuse en vue de son transport est une étape délicate et cruciale, qui conditionne toute la suite de l’identification des prescriptions obligatoires applicables en ce qui concerne l’emballage, le marquage et l’étiquetage de la matière, l’expédition des colis, le respect des consignes en cours de transport, etc.
Connaissez-vous précisément les règles pour la classification des marchandises dangereuses ? Vos marchandises sont-elles correctement classées ?
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À quelle classe affecter une marchandise dangereuse répondant aux critères d’appartenance de plusieurs classes ?Article inclus dans l'offre
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1. Quelles sont les différentes classes de marchandises dangereuses ?
Les marchandises dangereuses sont rangées en neuf classes de danger, en fonction des inconvénients qu’elles présentent pour la sécurité, la sûreté et l’environnement. Certaines de ces classes sont elles-mêmes subdivisées en sous-classes (cf. figure « Les neuf classes de danger »).
Les critères d’appartenance aux différentes classes sont définis dans le « Manuel d’épreuves et de critères » qui vient compléter le « Livre Orange » de l’ONU (cf.Le transport des marchandises dangereuses : Structure de la réglementation [FIC 1231]). Le Manuel d’épreuves et de critères fait partie des quatre règlements majeurs qui ont été pris en compte pour l’élaboration du Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH), d’où découlent pour l’Europe le Règlement REACh (CE) n° 1907/2006 du Parlement Européen et du Conseil du 18 décembre 2006 et le Règlement CLP. Bien qu’élaborés sur une base commune de classification, les règlements TMD et CLP ne visent pas le même objectif :
-
le TMD associe les différentes classes de dangers aux risques que ceux-ci peuvent présenter au cours d’une opération de transport ;
-
le CLP examine les risques présentés par ces dangers pour l’humain en situation de travail.
Ces textes sont donc bien cumulatifs et associés chacun à des étiquetages et à des documentations spécifiques (cf. Figure « Relation entre les règlements relatifs au transport des marchandises dangereuses et le SGH »).
Toutes les classes de marchandises dangereuses sont divisées en sous-groupes appelés « codes...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Tableau de synthèse de classification des marchandises dangereuses (Outil
fic1233m1.pdf
).Cet outil synthétise dans un seul et même tableau toutes les classes de marchandises dangereuses avec leur définition, ainsi que leurs différentes subdivisions.
-
Glossaire scientifique (Outil
fic1233m2.docx
).
Cet outil rappelle et définit, en termes simples, tout le vocabulaire physico-chimique nécessaire pour comprendre les différents critères de classement des marchandises dangereuses.
-
Tableau de synthèse des marchandises transportées (Outil
fic1233m3.xlsx
).
Cet outil permet de regrouper dans un seul et même tableau toutes les prescriptions applicables aux différentes marchandises dangereuses transportées, ainsi que la signification des différents codes cités. Il permet également de repérer aisément les éventuels changements survenus par comparaison directe du tableau avec la nouvelle version de la réglementation.
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