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Comment tenir compte du critère « Dangereux pour l’environnement aquatique » ?
Comment classer les marchandises dangereuses ?
FIC1233 v1 Fiche pratique

Comment tenir compte du critère « Dangereux pour l’environnement aquatique » ?
Comment classer les marchandises dangereuses ?

Auteur(s) : Valérie GUILLET

Date de publication : 10 mai 2025 | Read in English

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Auteur(s)

  • Valérie GUILLET : Consultante qualité sécurité environnement, experte technique transport des matières dangereuses Perennéo

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INTRODUCTION

Le classement d’une marchandise dangereuse en vue de son transport est une étape délicate et cruciale, qui conditionne toute la suite de l’identification des prescriptions obligatoires applicables en ce qui concerne l’emballage, le marquage et l’étiquetage de la matière, l’expédition des colis, le respect des consignes en cours de transport, etc.

Connaissez-vous précisément les règles pour la classification des marchandises dangereuses ? Vos marchandises sont-elles correctement classées ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1233

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8. Comment tenir compte du critère « Dangereux pour l’environnement aquatique » ?

Le critère de dangerosité pour l’environnement aquatique, signalé par un pictogramme spécifique (cf. Figure « Pictogramme – Dangereux pour l’environnement aquatique »), doit être étudié de manière additionnelle pour chacun des numéros ONU choisis, car il n’est pas lié aux dangers physico-chimiques intrinsèques de la matière pris en compte pour son classement au transport.

Picto outil Outil

Il conviendra donc d’étudier les valeurs de toxicité aiguë ou chronique de la matière pour les espèces aquatiques, suivant les critères définis au § 2.2.9.1.10 de l’ADR, et donnés par les résultats d’essais ou par la FDS de la matière. Toute matière déjà étiquetée « Dangereux pour l’environnement aquatique » au titre du CLP doit également être considérée comme « dangereuse pour l’environnement aquatique » au titre de l’ADR. Si la matière remplit les critères de dangerosité pour l’environnement aquatique, il convient dans ce cas de l’indiquer dans la colonne (5b) du Tableau de synthèse des marchandises transportées (Outil fic1233m3.xlsx ).

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    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Tableau de synthèse de classification des marchandises dangereuses (Outil fic1233m1.pdf ).

      Cet outil synthétise dans un seul et même tableau toutes les classes de marchandises dangereuses avec leur définition, ainsi que leurs différentes subdivisions.

    • Picto outil Glossaire scientifique (Outil fic1233m2.docx ).

      Cet outil rappelle et définit, en termes simples, tout le vocabulaire physico-chimique nécessaire pour comprendre les différents critères de classement des marchandises dangereuses.

    • Picto outil Tableau de synthèse des marchandises transportées (Outil fic1233m3.xlsx ).

      Cet outil permet de regrouper dans un seul et même tableau toutes les prescriptions applicables aux différentes marchandises dangereuses transportées, ainsi que la signification des différents codes cités. Il permet également de repérer aisément les éventuels changements survenus par comparaison directe du tableau avec la nouvelle version de la réglementation.

    ...
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