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Auteur(s)
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Fabienne PROST : Ingénieur Risques industriels
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’employeur, responsable de la santé et la sécurité des travailleurs, doit évaluer l’ensemble des risques qu’ils encourent, et mettre en œuvre les moyens de protection adaptés. Afin d’évaluer le risque lié aux bruits et aux vibrations, il faut pouvoir déterminer les niveaux d’exposition, notamment par la mise en place de points de contrôle des niveaux sonores et des vibrations.
Ces contrôles permettront de déterminer les postes de travail où le bruit et les vibrations sont excessifs, qui sont les employés exposés et quelles autres mesures de bruit et de vibrations doivent être entreprises.
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Prévenir et protéger des risques4. Comparez vos résultats aux valeurs seuils d’exposition
Les niveaux d’exposition des travailleurs doivent être comparés à des valeurs seuils d’exposition fixées réglementairement (valeurs d’action et valeurs limites) qui conditionnent les mesures de prévention à mettre en œuvre (ou des mesures de protection si les mesures de prévention sont impossibles, insuffisantes ou encore, si elles ne répondent pas à l’urgence d’une situation).
Les valeurs limites d’exposition (VLE) sont les niveaux d’exposition maximum admis. Elles ne doivent être dépassées en aucun cas.
4.1 Pour le bruit
Les valeurs seuils d’exposition pour toutes les nuisances sonores sont les suivantes :
Valeurs du décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006
Lorsque les « valeurs d’exposition inférieures déclenchant l’action de prévention » sont atteintes ou dépassées, l’employeur doit impérativement :
-
mettre des protecteurs auditifs individuels à la disposition des travailleurs ;
-
délivrer aux employés des informations et une formation en rapport avec le résultat de l’évaluation des risques ;
-
et accorder un examen audiométrique préventif aux travailleurs concernés, sur leur demande ou sur celle du médecin du travail.
Lorsque les « valeurs d’exposition supérieures déclenchant l’action de prévention » sont atteintes ou dépassées, l’employeur doit impérativement :
-
mettre en œuvre un programme de mesures techniques ou d’organisation du travail visant à réduire l’exposition au bruit et une signalisation appropriée ;
-
veiller à ce que les protecteurs auditifs individuels soient effectivement utilisés ;
-
et mettre en place une surveillance médicale renforcée.
4.2 Pour les vibrations
Les valeurs seuils d’exposition pour toutes les nuisances vibratoires sont les suivantes :
Valeurs du décret n° 2005-746 du 04 juillet 2005
Lorsque les valeurs d’exposition journalière déclenchant l’action de prévention (dites « valeur...
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Comparez vos résultats aux valeurs seuils d’exposition
Bruit et vibrations au travail, INRS, mars 2011
HAUT DE PAGE
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Décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d’exposition des travailleurs aux risques dus aux bruits et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État)
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Décret n° 2005-746 du 4 juillet 2005 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d’exposition des travailleurs aux risques dus aux vibrations mécaniques et modifiant le Code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État)
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Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 directive machines 2006/42/CE relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE
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