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Auteur(s)
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Gérard GIRIN : Ingénieur en environnement
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’impact d’une activité sur un environnement donné s’évalue en prenant en compte ses effets par rapport à la situation telle qu’elle existait avant son exploitation. Pour une installation projetée, il est donc indispensable que vous connaissiez l’état de l’environnement dans sa situation initiale.
Vous devrez dès lors étudier de nombreux thèmes (richesses naturelles, espaces naturels agricoles, forestiers, maritimes ou de loisirs, biens matériels, patrimoine culturel…).
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Quels éléments à prendre en compte plus particulièrement se cachent derrière tous ces thèmes ?
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Sont-ils tous à traiter dans le détail de façon identique ?
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2. Déplacez-vous sur le site afin d’identifier les sources d’information
Après avoir pris connaissance des documents « papier » dans le détail et des éléments déjà définis du projet, il convient :
-
de vous rendre sur le site d’implantation ;
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de rechercher les sources d’information et d’exploiter des banques de données existantes ;
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de procéder à des investigations de terrain.
2.1 Déplacements sur le terrain
Une visite du site dans son état avant toute intervention de l’exploitant est indispensable. Dans certains cas, il vous faudra peut-être même effectuer plusieurs déplacements.
Ces visites permettront d’appréhender la situation pour repérer les points particuliers tels que ce qui est visible du site d’implantation mais également de quels secteurs ce site et le bâtiment projeté seront visibles.
À cette occasion, des photos du site prises sous différents angles conforteront les informations données dans votre dossier.
Les caractéristiques du voisinage (terrain agricole, habitat individuel ou collectif, établissements recevant du public, activités industrielles avec leur nature, etc.) pourront être relevées pour être reportées sur les plans (extrait cadastral).
HAUT DE PAGE2.2 Compilez les sources d’information et exploitez les banques de données
OutilPrincipales sources d’informations permettant d’effectuer l’analyse de l’état initial de l’environnement (Outil fic0025m2.docx )
La première source d’information vous permettant d’approfondir vos connaissances sur un secteur géographique donné est la mairie de la commune concernée. Elle sera en mesure :
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de faciliter l’obtention des feuilles de cadastre à se procurer au service des impôts dont relève la commune (à partir des références...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Exemple de plan type du chapitre « Étude de l’état initial » d’une étude d’impact (Outil
fic0025m1.docx
).
Exemple vous permettant de mener à bien l’étude de l’état initial.
-
Principales sources d’informations permettant d’effectuer l’analyse de l’état initial de l’environnement (Outil
fic0025m2.docx
).
Utilisez les principales sources d’informations pour effectuer l’analyse de l’état initial de l’environnement
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titre 1er du livre V, articles L. 511-1 à L. 517-2 (ex-loi du 19 juillet 1976)
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articles R. 512, R. 513, R. 514 et R. 515 (ex-décret du 21 septembre 1977 modifié)
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annexe à l’article R. 511-9 : nomenclature des ICPE (ex décret n°53-578 du 20 mai 1953 modifié)
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