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Auteur(s)
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Gérard GIRIN : Ingénieur en environnement
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’impact d’une activité sur un environnement donné s’évalue en prenant en compte ses effets par rapport à la situation telle qu’elle existait avant son exploitation. Pour une installation projetée, il est donc indispensable que vous connaissiez l’état de l’environnement dans sa situation initiale.
Vous devrez dès lors étudier de nombreux thèmes (richesses naturelles, espaces naturels agricoles, forestiers, maritimes ou de loisirs, biens matériels, patrimoine culturel…).
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Quels éléments à prendre en compte plus particulièrement se cachent derrière tous ces thèmes ?
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Sont-ils tous à traiter dans le détail de façon identique ?
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Déplacez-vous sur le site afin d’identifier les sources d’information1. Prenez connaissance du projet, et recensez les thèmes à étudier
L’objectif poursuivi est de connaître la situation existante avant la mise en service des installations projetées sur les sites et paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les équilibres biologiques, sur la commodité du voisinage (bruits, vibrations, odeurs, émissions lumineuses), sur l’agriculture, l’hygiène, la salubrité et la sécurité publiques, sur la protection des biens matériels et du patrimoine culturel, avec une attention particulière sur les milieux de l’eau, de l’air, du sol et du sous-sol.
La connaissance de ces éléments est un préalable pour évaluer les effets directs, indirects, temporaires et permanents de l’installation projetée sur l’environnement qui sont la base de l’étude d’impact.
Pour prendre connaissance du projet, il vous faut au minimum :
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contacter l’architecte et/ou le maître d’œuvre ;
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rechercher en priorité le lieu d’implantation (commune, adresse géographique) ;
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étudier les plans du projet, notamment ceux du permis de construire (s’il y a lieu), en repérant les zones de stockage, les ateliers de fabrication, les secteurs où sont mis en œuvre des produits liquides, les points de rejets dans le milieu naturel ;
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rechercher les produits et substances détenus et mis en œuvre.
Tous les thèmes cités ci-dessus ne sont pas forcément à étudier. En premier lieu, il convient de vérifier ceux qui sont susceptibles d’être concernés compte tenu :
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des résultats de l’étape précédente ;
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des informations recueillies au cours de l’étape suivante que vous devrez conduire, concomitamment avec ce recensement.
Ne prenez pas en compte :
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les richesses maritimes lorsque le projet est situé à plusieurs km de la mer et qu’aucun rejet aqueux n’est fait en mer ;
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les espaces naturels agricoles lorsque le projet est situé dans une zone industrielle ou dans un milieu urbain éloigné de plusieurs km de tout terrain agricole, avec aucun rejet atmosphérique ou aqueux dans le milieu naturel ;
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la faune et la flore lorsque le projet est situé dans une zone industrielle ou dans un milieu urbain éloigné de plusieurs km de tout terrain naturel.
Par contre, considérez :
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les espaces naturels forestiers lorsque le projet sera (ou pourrait...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Exemple de plan type du chapitre « Étude de l’état initial » d’une étude d’impact (Outil
fic0025m1.docx
).Exemple vous permettant de mener à bien l’étude de l’état initial.
-
Outil
Principales sources d’informations permettant d’effectuer l’analyse de l’état initial de l’environnement (Outil
fic0025m2.docx
).
Utilisez les principales sources d’informations pour effectuer l’analyse de l’état initial de l’environnement
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titre 1er du livre V, articles L. 511-1 à L. 517-2 (ex-loi du 19 juillet 1976)
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articles R. 512, R. 513, R. 514 et R. 515 (ex-décret du 21 septembre 1977 modifié)
-
annexe à l’article R. 511-9 : nomenclature des ICPE (ex décret n°53-578 du 20 mai 1953 modifié)
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