Cadre juridique international
Gestion des bassins versants transfrontaliers

INTRODUCTION

1 - LE BASSIN VERSANT, DÉCOUPAGE NATUREL DE LA RESSOURCE EN EAU

• 1.1 - Définition de bassin versant

• 1.2 - Caractéristiques

• 1.3 - Rôles et services dispensés

• 1.4 - Risques et menaces anthropiques liés aux bassins versants

2 - INTERNATIONALISATION DE LA RESSOURCE

• 2.1 - Dimension transfrontalière

• 2.2 - Principaux cours d'eau transfrontaliers

  

• 2.3 - Des perspectives conflictuelles ?

• 2.4 - Études de cas de deux bassins conflictuels

  

3 - CADRE JURIDIQUE INTERNATIONAL

• 3.1 - Origines du droit international de l'eau

• 3.2 - Droit international de l'eau actuel

4 - GESTION ET GOUVERNANCE DES BASSINS VERSANTS TRANSFRONTALIERS

• 4.1 - Notions de gestion et de gouvernance

• 4.2 - Modèles de gestion existants

• 4.3 - Prérequis pour une bonne gestion des bassins versants transfrontaliers

5 - COMPLEXITÉ DE LA GESTION DES BASSINS VERSANTS TRANSFRONTALIERS

• 5.1 - Changements globaux

• 5.2 - Risques et incertitudes

• 5.3 - Multiplicité des acteurs

• 5.4 - Interdépendances croissantes

• 5.5 - Difficulté de mise en place de la gestion intégrée des ressources en eau (GIRE)

6 - NÉCESSITÉ D'UN NOUVEAU MODE DE GESTION

• 6.1 - Multidimensionnel

• 6.2 - Participatif

• 6.3 - Transparent

• 6.4 - Adaptatif et flexible

• 6.5 - Approche par projets

7 - CONCLUSION