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Auteur(s)
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Henri TEMPLE : Avocat, expert international - Directeur à l'Université de Montpellier, du Centre du droit de la consommation et du marché (CDCM), du Master Consommation, de l'European Master for Consumer Affairs (EMCA)
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Lire l’articleINTRODUCTION
Des opinions divergentes ont été émises quant à l'étendue de l'obligation de traçabilité.
Étendue restreinte pour certains ou étendue très vaste pour d'autres, ce qui est susceptible d'entraîner des conséquences managériales – et donc des coûts – ou des sanctions judiciaires.
Pour éviter de rendre la lecture difficile, il est préférable d'exposer dans une première partie l'analyse des textes obligatoires qui traitent de la traçabilité en conformité avec les règles d'interprétation qu'utiliserait probablement le juge. Car c'est lui, tôt ou tard, qui aura le dernier mot.
C'est seulement dans un appendice consacré aux arguments contraires (prolepses) que nous discuterons et – espérons-nous – réfuterons une fois pour toute les interprétations différentes.
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La traçabilité selon les textes obligatoiresArticle inclus dans l'offre
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3. Conclusion
Il faut revenir à la conception et aux objectifs de la traçabilité tels que le règlement 178-2002 a entendu les introduire dans le droit puis dans les pratiques européennes du secteur agro-alimentaire. Ce retour indispensable aux sources, a nécessairement une influence sur la compréhension et l'application de la traçabilité des produits non alimentaires.
Cessons, enfin, de vouloir opposer l'intérêt du consommateur (qui en l'occurrence est la finalité même des textes étudiés) avec celui des entreprises. Ils sont, dans cette matière, intimement liés.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
TEMPLE (H.) et al - Le nouveau droit alimentaire. - Colloque CIRAD. Faculté de pharmacie, CDCM Faculté de droit de Montpellier (2005) t 1 et (2007) t 2.
VIRUEGA (J.-L.) - Traçabilité. - Éditions d'organisation, 01-2005.
TEMPLE (H.) - Une nouvelle mission de l'avocat : la prévention des risques judiciaires et des crises en matière de consommation. - Revue française de gestion industrielle, vol. 26, no 4 (2008).
TEMPLE (H.) - La traçabilité des produits : contraintes juridique et technique - . ACCOMEX CCI Paris 2007 no 76/77 p. 79.
HAUT DE PAGE
Évènements CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement http://www.cirad.fr/fr/agenda/index.php
Colloques CDCM (Centre du droit à la consommation et du marché) http://dynamiques-du-droit.cnrs.fr
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