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Article

1 - UNION EUROPÉENNE

2 - FRANCE

3 - RÉGLEMENTATION PAR MATÉRIAU – SYNTHÈSE DES EXIGENCES

  • 3.1 - Matières plastiques et vernis
  • 3.2 - Métaux
  • 3.3 - Caoutchoucs
  • 3.4 - Papiers et cartons
  • 3.5 - Silicones
  • 3.6 - Verre – Email – Vitrocéramique
  • 3.7 - Céramiques
  • 3.8 - Bois
  • 3.9 - Pellicules de cellulose régénérée
  • 3.10 - Matières colorantes – Encres
  • 3.11 - Matériaux ionisés
  • 3.12 - Matériaux et objets actifs et intelligents
  • 3.13 - Produits de nettoyage

4 - ALLEMAGNE

5 - PAYS-BAS

6 - SUÈDE

7 - USA

8 - FINLANDE

Article de référence | Réf : M4491 v2

France
Alimentarité des matériaux - Directives européennes et américaines

Auteur(s) : Albert KOZLOWSKI

Date de publication : 10 sept. 2011

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RÉSUMÉ

La réglementation définissant l’alimentarité des matériaux est basée sur le principe d’inertie du matériau et sur les méthodes mises en œuvre pour son contrôle. Elle présente les critères d’aptitude que doivent posséder les matériaux entrant en contact avec les aliments. Dans cet article, sont d’abord détaillées les informations réglementaires européennes, puis plus particulièrement françaises. Les textes applicables et les exigences pour tous les types de matériau (bois, métaux, céramiques, caoutchoucs…) sont ensuite listés en termes, entre autres, de teneur en éléments indésirables et de migration spécifique ou globale. Pour finir, sont passés en revue les règlements plus restrictifs propres à certains pays comme l’Allemagne, la Suède ou la Finlande.

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ABSTRACT

Regulations defining the food compatibility of materials are based on the principle of inertia of the material and the methods implemented for its control. It outlines the suitability criteria properties required of the food contact materials. In this article, European regulatory information is discussed followed by a more detailed explication of French regulations. The applicable texts and requirements for all types of material (wood, metal, ceramics, rubber ...) are then listed in relation to, among others, the undesirable elements content and specific or global migration. Finally, more restrictive regulations specific to certain countries such as Germany, Sweden and Finland are reviewed.

Auteur(s)

  • Albert KOZLOWSKI : Ancien Président de la Commission BNS « aciers pour contact alimentaire » - Bureau de normalisation de la sidérurgie BNS - Ingénieur conseil FFA (Fédération française de l'acier)

INTRODUCTION

Cet article fait partie d’une série sur « l’alimentarité des matériaux ». Après avoir introduit les réglementations européennes et américaines dans un premier article Alimentarité des matériaux-Réglementation, nous donnons ici [M 4 491] les références et les restrictions de ces réglementations classées par matériau.

Les principaux exemples d’application ainsi que « les fiches matériaux » seront donnés dans un dossier ultérieur sur les critères de choix [M 4 492].

Dans le « Pour en savoir plus » [Doc. M 4 493], le lecteur trouvera les adresses utiles, les directives européennes en vigueur, les simulants des denrées alimentaires, les lignes directrices du Conseil de l’Europe et la normalisation française et européenne.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-m4491


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2. France

Pour la France, les informations réglementaires sont spécifiquement données au tableau 2.

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France
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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - BOCORF -   *  -  . – bulletin du 31 décembre 1993.

1 Supports numériques

  • Brochure 1227 du JORF

    Matériaux au contact des denrées alimentaires produits de nettoyage de ces...

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