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Article

1 - ACIER INOXYDABLE

2 - ACIER NON REVÊTU POUR EMBALLAGE (FER NOIR)

3 - ACIER POUR EMBALLAGE AVEC REVÊTEMENT D’ÉTAIN (FER BLANC OU ÉTAMÉ)

  • 3.1 - Domaine d’application
  • 3.2 - Restrictions d’emploi
  • 3.3 - Critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 3.4 - Limites d’acceptabilité

4 - ACIER ET ACIER INOXYDABLE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE

5 - ACIER (HORS EMBALLAGES)

6 - ACIER ET ACIER INOXYDABLE+ REVÊTEMENT MÉTALLIQUE (HORS EMBALLAGES)

7 - ACIER ET ACIER INOXYDABLE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE (HORS EMBALLAGES)

8 - ALUMINIUM REVÊTU - USAGE UNIQUE - CONTACT LONGUE DURÉE

9 - ALUMINIUM REVÊTU - USAGE RÉPÉTITIF - CONTACT COURTES DURÉES

10 - ALUMINIUM NON REVÊTU - USAGE UNIQUE - CONTACT DURÉES VARIABLES

  • 10.1 - Domaine d’application
  • 10.2 - Restrictions d’emploi
  • 10.3 - Critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 10.4 - Règles pour contrôler les critères

11 - ALUMINIUM NON REVÊTU - USAGE RÉPÉTITIF - CONTACT DURÉES VARIABLES

  • 11.1 - Domaine d’application
  • 11.2 - Restrictions d’emploi
  • 11.3 - Critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 11.4 - Règles pour contrôler les critères

12 - FONTE

  • 12.1 - Domaine d’application
  • 12.2 - Restrictions d’emploi
  • 12.3 - Critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 12.4 - Limites d’acceptabilité

13 - FONTE AVEC REVÊTEMENT MÉTALLIQUE

14 - FONTE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE

15 - ÉTAIN ET ALLIAGES D’ÉTAIN

  • 15.1 - Domaine d'application
  • 15.2 - Restrictions d’emploi des matériaux
  • 15.3 - Critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 15.4 - Limites d’acceptabilité

16 - ZINC

17 - OBJETS EN MÉTAUX DIVERS REVÊTUS (MÉTAL BLANCHI)

18 - CAOUTCHOUC

19 - MATÉRIAUX PLASTIQUES

  • 19.1 - Domaine d’application
  • 19.2 - Restrictions d’emploi
  • 19.3 - Critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 19.4 - Limites d'acceptabilité
  • 19.5 - Règles de contrôle des critères

20 - VERRE - CRISTAL - CÉRAMIQUE - VITROCÉRAMIQUE - OBJETS ÉMAILLÉS

  • 20.1 - Domaine d’application
  • 20.2 - Critères d'aptitude au contact alimentaire
  • 20.3 - Limites d'acceptabilité
  • 20.4 - Règles de contrôle des critères

21 - PAPIERS ET CARTONS

22 - COMPLEXES

  • 22.1 - Domaine d'application
  • 22.2 - Restrictions d'emploi des matériaux

23 - CRITÈRES D'INERTIE

  • 23.1 - Textes à utiliser
  • 23.2 - Critères à utiliser
  • 23.3 - Limites d'acceptabilité
  • 23.4 - Règles pour contrôler les critères définis au paragraphe 21.3

24 - PRINCIPALES UTILISATIONS DES MATÉRIAUX AU CONTACT ALIMENTAIRE

Article de référence | Réf : M4492 v2

Matériaux plastiques
Alimentarité des matériaux - Critères de choix

Auteur(s) : Albert KOZLOWSKI

Date de publication : 10 déc. 2011

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NOTE DE L'ÉDITEUR

02/01/2019

La norme NF EN ISO 2143 de novembre 2010 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 2143 (A91-482) "Anodisation de l'aluminium et de ses alliages - Appréciation de la perte du pouvoir absorbant des couches anodiques après colmatage - Essai à la goutte de colorant avec action acide " Révision 2018

Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1802 (mars 2018).

RÉSUMÉ

Les matériaux et objets destinés à rentrer en contact avec des denrées alimentaires se doivent d'être aptes à l’emploi, notamment sur l'aspect de la sécurité sanitaire . Conformément à la réglementation en vigueur, ils sont tenus de respecter les critères de choix des matières premières définis en adéquation avec les conditions d’emploi. Sont listés dans cet article pour chaque type de matériau les domaines d’application, les restrictions d’emploi, les critères d’aptitude au contact alimentaire, et les limites d’acceptabilité. La réglementation spécifique ne couvrant pas tous les aspects ou domaines, certaines modalités sont parfois présentées en l’absence de texte réglementaire.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

ABSTRACT

Food contact materials - Selection Criteria

Materials and articles intended to come into contact with food must be suitable and effective for the intended purpose of use, especially concerning the aspect of safety. In accordance with the regulations, they are required to respect the criteria for the selection of raw materials in line with the defined conditions of use. In this article the areas of application, restrictions on use, the performance criteria for contact with food, and the limits of acceptability for each type of material are listed. Specific regulation does not cover all of the aspects or areas, certain terms are sometimes presented in the absence of regulatory text.

Auteur(s)

  • Albert KOZLOWSKI : Ancien président de la Commission BNS « aciers pour contact alimentaire » - Bureau de normalisation de la siderurgie BNS - Ingénieur conseil FFA (Fédération française de l'acier)

INTRODUCTION

L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :

  • [Doc. M 4 490] Réglementation ;

  • [Doc. M 4 491] Directives européennes et américaines ;

  • l'article actuel Critères de choix ;

  • [Doc. M 4 493] Pour en savoir plus.

Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.

Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.

Une fiche générale précise les mesures spécifiques françaises pour des matériaux qui ne sont pas encore soumis à des dispositions réglementaires européennes. Ces mesures spécifiques sont précisées dans le décret N° 2008/1469 et dans le décret N° 92/631.

Cette fiche générale, initialement rattachée à la note d’information DGCCRF N° 2004-64 du 6 mai 2004, a été révisée en mai 2009. Elle présente le cadre réglementaire dans lequel s’inscrivent les réglementations spécifiques pour différents types de matériaux (le cadre général harmonisé est défini par le règlement CE N° 1935/2004, il est complété par des mesures spécifiques harmonisées : directives ou réglements).

La fiche générale précise en outre :

  • les modalités d’application du principe d’inertie (essais de migration et essais organoleptiques) ;

  • la durée de validité des essais de migration (5 ans) ;

  • l’obligation de déclaration écrite de conformité ;

  • les indications accompagnant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les aliments (marquage, étiquetage) ;

  • la traçabilité ;

  • les responsabilités des opérateurs ;

  • les sanctions.

Cette fiche est régulièrement mise à jour par la DGCCRF.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-m4492


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19. Matériaux plastiques

19.1 Domaine d’application

Sont concernés les matériaux et objets en matières plastiques constitués exclusivement de matière plastique ou composés de deux ou plusieurs couches dont chacune est constituée exclusivement de matière plastique et qui, à l’état de produits finis, sont destinés à entrer en contact direct avec des produits alimentaires.

Ne sont pas concernés les matériaux et objets qui ne sont pas destinés dans les conditions normales d’utilisation ou dans d’autres conditions raisonnablement prévisibles, à entrer en contact avec les produits alimentaires, par exemple :

  • revêtements de sol, de plafond et de mur ;

  • tableau de bord de voiture ;

  • tablier ;

  • nappe ;

  • plateau repas.

Sont toutefois concernés les plateaux alvéolés en contact direct avec les aliments.

HAUT DE PAGE

19.2 Restrictions d’emploi

Des restrictions d’emploi peuvent exister pour des matériaux contenant certains additifs. Toutes informations utiles seront communiquées aux laboratoires.

Les matériaux recyclés ne présentant pas les mêmes garanties que les matériaux vierges auxquels ils pourraient se substituer ne peuvent pas être utilisés au contact des aliments, conformément à l'avis du CSHPF du 7/09/93 sur les matériaux recyclés (paru au BOCCRF du 31/12/93).

Avant toute mise sur le marché de tels matériaux, un dossier doit être présenté à l'Administration pour avis de l'AFSSA. Le dossier doit, en particulier, comporter des renseignements relatifs :

  • aux sources de déchets utilisés ;

  • à la qualité de la collecte de ces déchets ;

  • aux modalités de tri ;

  • au procédé de décontamination mis en œuvre et à son efficacité ;

  • à la conformité du matériau fini ;

  • à la réglementation ;

  • aux contrôles effectués sur l'ensemble des opérations de fabrication pour prouver que les matériaux finis ainsi fabriqués répondent aux règles relatives aux matériaux destinés au contact des denrées alimentaires.

...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - BOCORF -   *  -  . – bulletin du 31 décembre 1993.

1 Supports numériques

  • Brochure 1227 du JORF

    Matériaux au contact des denrées alimentaires produits de nettoyage de ces...

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