Article

1 - DE LA SÉLECTION AUX PGM

  • 1.1 - Cellule végétale domestiquée
  • 1.2 - Du transfert horizontal de gènes à la transgénèse

2 - PREMIERS EXEMPLES DE PGM CULTIVÉES

3 - EFFETS DES PGM SUR L'ENVIRONNEMENT : RISQUES OU BÉNÉFICES

4 - OPPORTUNITÉS POUR L'AVENIR

5 - RÉGLEMENTATION EUROPÉENNE APPLIQUÉE AUX PGM

  • 5.1 - Procédures d'autorisation de mise sur le marché
  • 5.2 - Mise en pratique de la réglementation

6 - PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES

7 - CONCLUSION

8 - GLOSSAIRE – DÉFINITIONS

Article de référence | Réf : BIO560 v1

Biotechnologies et variétés végétales génétiquement modifiées

Auteur(s) : Yvette DATTÉE, Georges PELLETIER

Date de publication : 10 mai 2015

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RÉSUMÉ

La production de plantes génétiquement modifiées (PGM), qui s’ajoute aux méthodes de création des variétés végétales mises en œuvre pendant le XXe siècle, présente de multiples aspects. Cet article rappelle d’abord l’extension de ces cultures, qui occupent désormais plus de 12 % des terres cultivées, avant d’examiner comment les PGM se diversifient en termes d’espèces et de caractères. Il revient sur la focalisation des débats, en particulier sur les risques environnementaux des PGM qui seront analysés, avec pour conséquence une réglementation complexe et coûteuse. Il termine en examinant les questions de propriété intellectuelle qui, en Europe, ne porte pas atteinte aux droits acquis des producteurs et des sélectionneurs qui doivent cependant rester vigilants.

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ABSTRACT

Plant biotechnology and genetically modified varieties

The production of genetically modified (GM) plants, in addition to methods of creating plant varieties implemented during the 20th century, has many aspects. This article first looks at the extension of these crops, which now account for over 12% of cultivated land, before examining how the PGM are diversifying in terms of species and characters. It returns to the focus of the debate, especially on the environmental risks of GM plants that will be analyzed, resulting in a complex and costly regulation. It concludes by examining issues of intellectual property in Europe that does not affect the acquired rights of producers and breeders who must nevertheless remain vigilant.

Auteur(s)

  • Yvette DATTÉE : Directeur de recherche honoraire de l'INRA, membre de l'Académie d'Agriculture de France, Paris, France

  • Georges PELLETIER : Directeur de recherche honoraire de l'INRA, membre de l'Académie des Sciences, membre de l'Académie d'Agriculture de France, Versailles, France

INTRODUCTION

L'agriculture a fortement évolué au XX e siècle dans les pays développés et dans les pays émergents. Le machinisme a remplacé la force humaine et animale. La chimie a synthétisé des molécules pour lutter contre les ennemis des cultures. L'industrie des engrais a apporté les éléments nécessaires aux rendements accrus de ces cultures. La sélection des variétés végétales est devenue un élément essentiel qui engendre ou accompagne ces progrès. En 1955, il nous fallait moissonner 55 ha et dépenser 1 512 h de travail pour récolter 100 t de blé. En 2005, il suffisait de 13 ha et de 6 h 30 !

Ces progrès reposent sur des innovations qui sont elles-mêmes le résultat de l'application de connaissances nouvelles apportées par les sciences physiques, mécaniques, chimiques, biologiques et agronomiques.

Le domaine particulier de la création de variétés végétales exploite, à travers différentes méthodes et techniques, les connaissances de la génétique des espèces, de leur variabilité spontanée ou induite, des possibilités de croisements avec d'autres espèces, de la biologie de leur reproduction végétative ou sexuée. Leur diffusion s'appuie sur des capacités de production de plants ou de semences, en respectant des règles qui autorisent leur commercialisation, l'obtenteur bénéficiant de celles qui le protègent des contrefacteurs.

Dans ce contexte, les découvertes des possibilités d'échanges d'ADN entre espèces (autrement que par hybridation) et les progrès dans l'ingénierie de cette molécule ont permis, dès le début des années 1980, de produire les premières plantes génétiquement modifiées (ou PGM) qui ont été concrètement introduites dans la création de variétés de différentes espèces une dizaine d'années plus tard.

Les méthodes générales utilisées pour la production de plantes transgéniques et les questions de l'utilisation des PGM en alimentation humaine et animale et de l'évaluation de leur sécurité alimentaire ont été traitées dans un article précédent des Techniques de l'Ingénieur (cf. article [BIO 8 100]) et nous n'y reviendrons pas.

2013 était la dix-huitième année de culture de PGM dans le monde, avec une croissance spectaculaire puisque le total des surfaces qui ont été cultivées en PGM pendant cette période représente plus que la superficie des terres arables dans le monde. De nombreux pays se sont lancés dans cette voie de recherche. Une meilleure gestion de l'eau, des engrais, des pesticides, l'amélioration de la qualité des produits, voire la production de médicaments, sont des exemples d'objectifs activement poursuivis à travers la production de plantes transgéniques qui met à profit les connaissances biologiques les plus récentes.

Loin d'encourager ces recherches, les autorités françaises y ont progressivement renoncé, cédant sous la pression de groupes se réclamant de l'écologisme qui ont imposé dans la population, avec le concours des médias, une sorte de névrose généralisée anti-OGM.

Les risques mis en avant sont très relatifs et souvent indépendants de la nature « OGM » ou non des cultures. Les bénéfices, systématiquement passés sous silence, seront ici décrits brièvement. La règlementation mise en place à l'échelle européenne, avec une trajectoire chaotique qui traduit bien la confusion et les conflits d'intérêt générés par la stigmatisation des PGM, a principalement conforté l'immobilisme. Contrairement aux idées imposées par certains, les variétés génétiquement modifiées, si elles étaient cultivées en France, n'entraîneraient aucune différence quant aux droits des agriculteurs qui en seraient les premiers acteurs économiques bénéficiaires.

L'objectif de cet article est d'analyser ces différents aspects du point de vue des performances agronomiques et environnementales des cultures de PGM existantes et de celles qui sont en cours d'élaboration pour répondre à des problématiques diverses. Le contexte règlementaire sera décrit avec précision, en particulier les questions de propriétés intellectuelles, pour éclairer le lecteur sur leurs réalités.

Nota

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KEYWORDS

environmental impact   |   state of the art   |   Crop adaptation   |   European regulations   |   agriculture   |   Plant breeding

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-bio560


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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - VILMORIN (H.) -   Les Meilleurs blés, description et culture des principales variétés de froments d'hiver et de printemps, par Vilmorin-Andrieux et Cie.  -  Vilmorin-Andrieux, Paris, 175 p. (1880) http://www.museum.agropolis.fr/pages/ documents/bles_vilmorin/tome1

  • (2) - SAGERET (A.) -   Pomologie physiologique ou traité du perfectionnement de la fructification.  -  Huzard, née Vallat la Chapelle, Paris (1830).

  • (3) - DORE (C.), VAROQUAUX (F.) -   Histoire et amélioration de cinquante plantes cultivées.  -  Quae (2006).

  • (4) - OSSOWSKI (S.), SCHNEEBERGER (K.), LUCAS-LLEDO (J.) et al -   The rate and molecular spectrum of spontaneous mutations in arabidopsis thaliana.  -  Science, 327, p. 92-94 (2010).

  • (5) - SANDER (J.D.), JOUNG (J.K.) -   CRISPR-Cas systems for editing, regulating and targeting genomes.  -  Nature Biotechnology, 32(4), p. 347-355 (2014).

  • ...

1 Sites Internet

FAO/IAEA http://mvgs.iaea.org/AboutMutantVarities.aspx

JRC https://ec.europa.eu/jrc/en

Composition du HCB http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/fr/article/organisation

Commission européenne, autorisations de mise en marché https://ec.europa.eu/info/index_fr

HAUT DE PAGE

2 Réglementation

Code de l'environnement http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte= LEGITEXT000006074220

Code rural http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte

Directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant le directive 90/220/CEE du Conseil (Journal officiel des Communautés européennes L 106, 17 avril 2001, p. 1-39).

Règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement...

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