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1 - RAPPEL DES EXIGENCES, DÉFINITIONS ET CONCEPTS

2 - ÉCARTS SOUVENT RELEVÉS ENTRE PRATIQUES ET EXIGENCES DE LA NORME

3 - PRINCIPALES DIFFICULTÉS RENCONTRÉES POUR RÉPONDRE AUX EXIGENCES DE LA NORME

4 - MAÎTRISE DES ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES : EXEMPLES

5 - CONCLUSIONS

Article de référence | Réf : G5132 v1

Management environnemental et maîtrise opérationnelle des activités

Auteur(s) : Alain PRATS, Olivier DOLLADILLE

Relu et validé le 02 sept. 2020

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Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

Cet article a pour ambition d'illustrer et de souligner les difficultés auxquelles peut être confronté un organisme mettant en place un système de management environnemental et s'interrogant sur la manière la plus efficace de répondre aux exigences du chapitre 4.4.6 «maîtrise opérationnelle» du référentiel ISO 14001. Il décrypte en premier lieu les exigences du référentiel sur cet aspect et propose d'en fixer les limites. Il présente une méthode pour identifier les opérations qui nécessitent d'être maîtrisées afin de réduire leurs impacts sur l'environnement. Le retour d'expérience des auteurs en matière d'audit de systèmes de management environnemental vient étayer le propos avec de nombreux exemples d'application, et un florilège des principaux écarts relevés lors de ces audits est listé. Cet article attire l'attention du lecteur sur la nécessité d'intégrer ces exigences dans les processus et procédures opératoires existants, peuvant d'ailleurs concerner d'autres systèmes de management.

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ABSTRACT

Environmental management and operational control

The following article aims to illustrate and highlight the different challenges likely to confront find organizations that implement management systems environment and wondering about the most effective meet the requirements of Chapter 446 of the ISO 14001 standard. It first decrypts the requirements specified on this issue and proposes to set limits. This article puts into perspective the requirements for "operational control" with the other requirements of the management system it provides a method for identifying those operations that need to be controlled to reduce their impact on the environment. Examples of such operations and the measures most frequently implemented for the control are proposed. This article draws the reader's attention on the need to integrate environmental concerns into existing processes and operating procedures, which can affect other management systems (quality, safety, social responsibility, for example).

Auteur(s)

  • Alain PRATS : Ingénieur d'affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS

  • Olivier DOLLADILLE : Ingénieur d'affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS

INTRODUCTION

L’objectif de cet article est d’éclairer les responsables des systèmes de management sur les exigences du référentiel ISO 14001 pour ce qui concerne la maîtrise opérationnelle des activités susceptibles de générer des impacts sur l’environnement. Il appartient à ces responsables de veiller en permanence à la cohérence de ces bonnes pratiques de management environnemental avec celles qui pourraient découler de la mise en œuvre d’autres systèmes de management tels que, par exemple, ceux qui concernent :

  • la qualité (ISO 9001) ;

  • la santé au travail (OHSAS 18001) ;

  • la prévention des accidents majeurs (système de gestion de la sécurité – SGS) ;

  • ou encore la responsabilité sociétale de l’entreprise (ISO 26000).

Les exigences de « maîtrise opérationnelle » occupent une place centrale dans le système de management de l’environnement et plus particulièrement dans le cadre de sa mise en œuvre et de son fonctionnement (paragraphe 4.4 du référentiel ISO 14001). Ces exigences visent à réduire au maximum les impacts environnementaux associés aux activités, produits et services de l’organisme sans pour cela venir perturber ses performances dans les autres domaines de gestion (commercial, financier, qualité, sécurité, santé, etc.).

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KEYWORDS

risk management measures (RMM)   |   life cycle   |   operating procedures   |   ISO 14001   |   significant environmental aspects (real and potential)   |   environment   |   environmental management

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g5132


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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - PRATS (A.) -   Analyse environnementale  -  [G 5 004], base Environnement (2011).

  • (2) - PRATS (A.) -   Mise en place d’un système de management environnemental  -  [G 5 000], base Environnement (2008).

  • (3) - FAUVEAU (G.) -   Système de management environnemental – Le programme environnemental  -  [G 5 016], base Environnement (2013).

  • (4) - EL BAHLOUL (I.) -   Exigences légales et autres exigences – Veille réglementaire  -  [G 5 006], base Environnement (2012).

  • (5) - SALAMITOU (J.) -   Management environnemental : la norme ISO 14001  -  [G 4 600] base Environnement (2007).

  • (6) - PRATS (A.) -   Documentation d’un système de management environnemental  -  [G 5 130].

  • ...

1 Sites Internet

LEGIFRANCE :

http://www.legifrance.gouv.fr

AIDA (INERIS) :

http://aida.ineris.fr

INERIS – Guide SSE, sur le site Internet INERIS :

http://www.ineris.fr/guide-sse/index.htm (décembre 2009)

HAUT DE PAGE

2 Normes et standards

ISO 9001 - 2008 - Système de management de la qualité : exigences. - -

ISO 14001 - 2004 - Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - -

ISO 31000 - 2009 - Management du risque – Principes et lignes directrices. - -

OHSAS 18001 - 2007 - Système de management de la santé et de la sécurité au travail. - -

ISO 26000 - 2010 - Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale. - -

HAUT DE PAGE

3 Réglementation

Règlement (CEE) n° 1836/93 du 29 juin 1993, permettant la participation...

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Entraînez vous autant que vous le voulez avec les quiz d'entraînement.

2/ Test de validation

Lorsque vous êtes prêt, vous passez le test de validation. Vous avez deux passages possibles dans un laps de temps de 30 jours.

Entre les deux essais, vous pouvez consulter l’article et réutiliser les quiz d'entraînement pour progresser. L’attestation vous est délivrée pour un score minimum de 70 %.


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