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Développement durable en BTP - Fonctions d’usageArticle de référence | Réf : M3683 v1
Auteur(s) : Bernard DUQUET
Date de publication : 10 sept. 2008
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Si la démarche environnementale s'attache à réduire les impacts sur l'environnement à l'extérieur de l'entreprise, la santé et la sécurité au travail visent à limiter les risques d'atteinte aux personnes à l'intérieur de la fonderie. Ces deux démarches ont des objectifs distincts, mais elles conduisent à une amélioration de la gestion globale de la fonderie.
La spécification OHSAS 18001 (Occupational Health and Safety Assessment Series, gestion de la santé et de la sécurité au travail), publiée en 1999, est une spécification internationale qui s'applique à tous les types d'organisations (entreprises industrielles, de services...) quelles que soient leurs tailles et leurs activités. Elle permet d'évaluer et de certifier leur système de management de la santé et de la sécurité au travail.
À ce jour, le référentiel OHSAS 18001 n'est toujours pas une norme. Néanmoins, des entreprises se lancent dans ce type de démarche, qui émane le plus souvent d'une politique interne. Le concept de base de la spécification OHSAS 18001 repose sur l'amélioration continue de la maîtrise des risques pour la santé et la sécurité au travail, même si elle n'établit pas d'exigences en matière de niveau des performances. Elle est donc compatible avec les normes ISO 14001 et ISO 9001.
Le référentiel OHSAS 18001 permet :
d'établir un système de management de la santé et de la sécurité au travail pour éliminer ou réduire au minimum les risques encourus par le personnel et les autres parties intéressées susceptibles d'être exposés à des risques liés aux activités de l'entreprise ;
de mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer de façon continue son système ;
d'assurer la conformité avec sa politique ;
de démontrer cette conformité.
L'analyse des risques constitue le cœur du système et comprend notamment :
l'identification systématique des substances ou des préparations dangereuses présentes dans l'établissement ;
l'évaluation des dangers des substances recensées ;
l'évaluation des installations et des dangers y afférant ;
l'identification systématique des dangers et l'analyse des phénomènes liés aux...
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(1) - MINEFI DIGITIP, ERNST & YOUNG - Développement durable, sensibilisation à destination des entreprises, - version 3, 65 p. (2002).
(2) - * - http://www.un.org/french/globalcompact/
(3) - SALAMITOU (J.) - Management environnemental: la norme ISO 14001. - [G 4 600] base documentaire Environnement (2007).
(4) - ZWINGELSTEIN (G.) - Sûreté de fonctionnement des systèmes industriels complexes. - [S 8 250] base documentaire Informatique industrielle (1999).
(5) - MATHIEU (S.) - Normes qualité ISO 9000 – Version 2000. - [AG 1 740] base documentaire Conception et production (2000).
(6) - PUYOU (J.-B.) - Démarches d’écoconception en entreprise. - [G 6 050] base documentaire Environnement (1999).
Règlement (CEE) no 1836/93 du Conseil, du 29 juin 1993, permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d’audit (JO L. 168 du 10 juillet 1993, p. 1 à 18).
Règlement (CE) no 761/2001 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) (JO L. 114 du 24 avril 2001, p. 1 à 29).
Directive no 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, dite « directive IPPC » (JOCE no L. 257 du 10 octobre 1996).
Décret no 98-638 du 20 juillet 1998 relatif à la prise en compte des exigences liées à l’environnement dans la conception et la fabrication des emballages (JORF no 170 du 25 juillet 1998, page 11394).
Directive no 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2005 établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits consommateurs d’énergie et modifiant la directive no 92/42/CEE du Conseil et les directives 96/57/CE et 2000/55/CE du Parlement européen et du Conseil.
Loi no 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, dite « loi NRE » (JORF no 113 du 16 mai 2001, page 7776).
Loi no 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale...
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