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EnglishRÉSUMÉ
Cet article fait le point sur l’approche du safer by design et son application aux nanotechnologies. Après un retour rapide sur le safer by design en général, il synthétise une vingtaine d’années d’observation des développements des nanotechnologies en France et dans le monde depuis le début des années 2000, à la fois sur le plan industriel et sur le plan de la gouvernance, pour rendre compte de la spécificité du safer by design pour les nanotechnologies. Il analyse les plus récentes avancées dans les moyens utilisés pour sa mise en œuvre, ainsi que les obstacles techniques et organisationnels restant à surmonter.
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Claire AUPLAT : Directrice de recherche, chercheuse associée, M-Lab, DRM, CNRS, Université Paris-Dauphine, Université PSL, 75016 Paris, France
INTRODUCTION
Le safer by design (SBD) est une théorie de la conception qui consiste à s’intéresser à l’optimisation du rapport bénéfices/risques d’un produit ou d’un service sur l’ensemble de son cycle de vie, en regardant à la fois les aspects environnementaux et de santé, et les aspects socio-économiques. Il s’agit de se placer au moment de la conception dans une perspective de cycle de vie totale du produit ou du service, et de privilégier une conception qui maximisera les bénéfices et qui minimisera les risques environnementaux et socio-économiques pour obtenir le meilleur rapport sur l’ensemble du cycle de vie. Ainsi, par exemple, une conception qui aurait de grands bénéfices socio-économiques et environnementaux pour les phases fabrication et utilisation, mais qui serait associée à de très grands risques pour la phase recyclage et/ou fin de vie serait écartée au profit d’une autre solution de conception qui aurait un meilleur bilan sur l’ensemble du cycle de vie, même avec des bénéfices moindres pour les phases fabrication et utilisation (voir pour plus de précisions l’article « Le safer by design : une nouvelle voie pour le management ? » [SF 2 250]).
À l’intérieur de ce contexte général, quels sont les enjeux du safer by design pour les nanotechnologies, qui concernent les briques de base de la conception de nouveaux produits ? Les nanotechnologies permettent la modification de la matière à l’échelle des atomes et des molécules pour obtenir des propriétés nouvelles, et introduisent des modifications dans les rapports à l’environnement et à la santé sur l’ensemble du cycle de vie. En outre, en termes d’évaluations des risques, elles introduisent des problématiques nouvelles pour lesquelles il n’existe pas d’historique supérieur à une trentaine d’années.
La suite de l’article est structurée comme suit. La première section clarifie les moyens technico-pratiques qui permettent d’envisager une approche safer by design pour les nanotechnologies ; la deuxième section étudie comment les éléments-clés de la gouvernance des différentes parties prenantes s’articulent autour de l’approche safer by design ; la troisième section analyse le fonctionnement des méthodes utilisées pour cette approche ; enfin, la conclusion reprend l’ensemble des points abordés dans les trois sections pour apporter des éléments de réflexion prospective.
MOTS-CLÉS
Réglementation cycle de vie Safer By Design ACV IUCLID R-Nano
DOI (Digital Object Identifier)
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BIBLIOGRAPHIE
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(1) - * - Site du LNE nanotech, le Laboratoire national de métrologie et d'essais, un institut dédié à la métrologie pour un développement maîtrisé des nanotechnologies inauguré en 2018 : https://www.lne.fr
-
(2) - * - Site du registre R-Nano : http://www.r-nano.fr
-
(3) - Ministère de la Transition écologique et solidaire - Éléments issus des déclarations des substances à l’état nanoparticulaire. - Rapport d'étude 2017 (https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Rapport_R-nano_2017.pdf) (2017).
-
(4) - Literature study on the uses and risks of nanomaterials as pigments in the European Union. - Disponible sur https://euon.echa.europa.eu/documents/23168237/24095696/070918_euon_nanopigments_literature_study_report_en.pdf/58977ab1-1059-4b41-f003-18ae9d7a157c (2018).
-
(5) - WORLD HEALTH ORGANISATION - WHO guidelines on protecting workers from potential risks of manufactured nanomaterials - World Health Organization, Licence :...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
L’ACV comme outil de reconception et de conduite du changement. Techniques de l'Ingénieur.
-
Aspects sécurité des nanomatériaux et nanoparticules manufacturés.
ANNEXES
Veillenanos
http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=PagePrincipale
Site de l’observatoire des nanotechnologies de l’Union européenne (EUON)
Site du Nanosafety cluster européen, financé par les 6e et 7e programmes cadres de la Commission Européenne (European Commission Directorate-General for Research and Innovation (DG RTD))
https://www.nanosafetycluster.eu/
Site de l’écolabel européen
Site de veille citoyenne sur les nanosciences et les nanotechnologies de l’association AVICENN, VeilleNanos
http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=PagePrincipale
Site de la base IUCLID
https://iuclid6.echa.europa.eu/
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