Contraintes réglementaires
Veille technologique en formulation
J2260 v3 Article de référence

Contraintes réglementaires
Veille technologique en formulation

Auteur(s) : Henri DOU

Date de publication : 10 oct. 2025 | Read in English

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1 - Considérations liées à la veille et à la formulation

  • 1.1 - Aux plans chimique et physique
  • 1.2 - Au plan pratique
  • 1.3 - Développements récents

2 - Sources d’informations formelles

3 - Utilisation des brevets

4 - Analyse automatique des informations scientifiques

5 - Utilisation des search engines

6 - Contraintes réglementaires

7 - Conclusion

8 - Glossaire

9 - Sigles et symboles

Sommaire

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RÉSUMÉ

La formulation prenant de plus en plus de place dans le développement de produits spécifiques, le présent article va permettre au lecteur de réaliser ses opérations de formulation entre autres par analogie avec les réalisations existantes mais aussi en tenant compte de l’évolution de la législation. Divers exemples utilisant les bases de données commerciales et scientifiques et les bases de brevets sont présentés. Cet article souligne aussi l’importance des traitements automatiques d’analyse des informations de brevets, des publications scientifiques et du Web ainsi que celles des normes, entre autres celles de la Communauté européenne et des USA.

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Auteur(s)

  • Henri DOU : Professeur émérite CIWORLDWIDE think tank, Marseille, France

INTRODUCTION

La veille technologique s’est imposée depuis le début des années 1980 comme une méthodologie de travail incontournable dans les entreprises, les institutions, les laboratoires de recherche. Elle s’étend en 2021 dans des domaines et entre autres dans le domaine de la formulation. Dans cet article, nous allons faire largement appel aux articles publiés dans les Techniques de l’Ingénieur traitant de la veille technologique. En effet, pour éviter les redites, nous prendrons pour postulat que les personnes qui veulent se familiariser avec les techniques de veille dans le domaine de la formulation connaissent déjà les mécanismes de celle-ci d’une part, et que les grands principes et outils de la veille technologique leur sont aussi familiers. Cette approche nous permet d’aller à l’essentiel et de présenter les compléments strictement nécessaires au développement d’une veille spécifique à la formulation.

Comme nous le verrons par la suite dans cet article, la veille en formulation repose principalement sur des informations validées provenant de sources scientifiques, technologiques ainsi que sur la détection de sites web afférents au sujet. Les grands principes et aspects des informations accessibles via cette technique sont accessibles dans l’article [R 120]. La formulation doit prendre en compte des problèmes nouveaux, entre autres ceux liés à la toxicité des produits qui peuvent être utilisés. Les normes REACH en sont un exemple. Il est aussi notable puisque le domaine devient de plus en plus important que le nombre de références le concernant soit en augmentation constante. Il est donc évident que les techniques d’analyses automatiques des informations (brevets, informations scientifiques et sélection des sites web) sont nécessaires. Dans ce cadre, une distinction est faite entre la notion de recherche ciblée et très précise par rapport à une recherche large (holistique) qui est ensuite analysée pour savoir qui fait quoi, où, comment.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v3-j2260

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6. Contraintes réglementaires

Dans toutes formulations, on va utiliser un certain nombre de produits dont certains peuvent malgré leurs propriétés être exclus de l’utilisation par des normes, variables selon les pays. Il est donc important pour une personne s’engageant dans la formulation de connaître la réglementation. Un des exemples les plus connus concerne les parabènes qui étaient utilisés en cosmétique pour éviter la prolifération bactérienne (conservateurs) et qui ont été interdits au niveau de la Communauté européenne. Il a donc fallu changer les formulations en s’orientant vers des composés équivalents soit d’origine chimique, soit pour la « cosmétique verte » vers des produits naturels. On entre ainsi dans le domaine des normes et de la réglementation.

6.1 Importance des normes

Les normes jouent un rôle de plus en plus important dans la vie de tous les jours. Elles sont à la fois des instruments de protection du consommateur, mais aussi des protections économiques érigées par les États. Il est donc fondamental, lorsqu’un produit est formulé, de regarder dans quelle mesure les différents composants ne sont pas interdits par les normes en vigueur. La communauté européenne, avec la directive REACH (Registration, Evaluation and Authorisation of Chemicals) est un bon exemple des modifications introduites par une norme au niveau des produits formulés.

Les normes françaises sont accessibles via l’AFNOR . Les normes européennes sont aussi très importantes  et sont adoptées par trois organismes : le Comité européen de normalisation (CEN), le Comité européen de normalisation électronique (CENELEC), l’Institut européen des normes de télécommunications (ETSI). Les standards et réglementations des États-Unis étant complexes, il est recommandé d’effectuer des recherches poussées ...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) -   Ma veille personnalisée.  -  Techniques de l’Ingénieur https://www.techniques-ingenieur.fr/

  • (2) - MARX (B.) -   Banques de données scientifiques et techniques.  -  [R 120] Techniques de l’Ingénieur (1997).

  • (3) - ANTZOULATOS (V.) -   Manuel Formulation.  -  https://www.fr/scribd.com

  • (4) -   HLD dans les ressources documentaires.  -  Techniques de l’Ingénieur https://www.techniques-ingenieur.fr/glossaire/hld

  • (5) - SALAGER (J.-L.), CHOPLIN (L.) -   Mousses – Formation, formulation et propriétés.  -  [J 2 200] Techniques de l’Ingénieur (2008).

  • (6) - SALAGER (J.-L.), ANTON (R.), AUBRY (J.-M.) -   Formulation des émulsions par la méthode du HLD.  -  [J 2 158] Techniques...

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