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RÉSUMÉ
Les nanotechnologies, comme toute évolution scientifique et technologique, représentent une avancée considérable, cependant leurs expansions présentent aussi de nouveaux risques qu’il est nécessaire de prévenir. Cet article recense les principales sources de nanomatériaux manufacturés et les risques qu’ils comportent pour les humains dans le monde professionnel. Il est possible de définir les catégories des personnes à risque grâce aux informations données sur la détection et le mesurage, les modes de contamination, l’identification des risques. Il en découle toute une série d'acions de prévention et de protection qu'il convient de mettre en oeuvre.
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Barbara GOUGET : Docteur-ingénieur en chimie-biologie - Chercheur et chef du groupe Toxicologie humaine et environnementale - Laboratoire Pierre-Süe (CEA/CNRS UMR 9956)
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Marie CARRIÈRE : Docteur-ingénieur en biologie - Chercheur du groupe Toxicologie humaine et environnementale - Laboratoire Pierre-Süe (CEA/CNRS UMR 9956)
INTRODUCTION
Bien que les nanotechnologies visent un bénéfice certain (nous pouvons citer leur utilisation en médecine ou dans la décontamination de sols pollués par exemple), toutes les évolutions scientifiques et technologiques sont susceptibles de générer de nouveaux risques. Les nanotechnologies sont une des sources de production de nanomatériaux – objets de taille nanométrique. L'impact des nanomatériaux sur l'Homme et sur l'environnement est aujourd'hui mal connu. Les produits fabriqués par les nanotechnologies sont pourtant de plus en plus présents dans notre vie quotidienne et aux postes de travail.
Ce document recense les principales sources de nanomatériaux manufacturés. Leur description permet de définir les catégories des personnes à risque et fait le point sur l'état actuel des connaissances sur les risques des nanoparticules pour la santé et la sécurité. Il renseigne sur des mesures concrètes de prévention et de protection mises en place ou recommandées dans le cadre d'une exposition professionnelle. Enfin, les principales techniques utilisées en nanométrologie sont répertoriées.
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8. Cadre réglementaire
8.1 Protection des travailleurs
Selon la réglementation communautaire (directives 98/24/CE et 2004/37/CE), l'employeur est responsable de la sécurité et de la santé de ses salariés et doit tout mettre en œuvre pour protéger ces derniers contre tous types de risques, en particulier contre le risque chimique.
En 2007, il n'existe aucune réglementation propre aux nanomatériaux. Ils sont donc soumis à la réglementation relative à leur nature chimique.
HAUT DE PAGE8.2 Protection contre les risques chimiques
L'Union européenne vient de se doter d'un nouveau cadre réglementaire concernant la gestion du risque des substances chimiques. Le programme REACH (enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques), entré en vigueur le 1er juin 2007 (règlement no 1907/2006 et directive 2006/121/CE), a pour principal objectif de garantir que les substances chimiques utilisées dans les produits de la vie quotidienne soient sans risque pour la santé humaine et l'environnement. La discrimination des substances ne se fait plus en fonction de leur date de mise sur le marché mais en fonction de leur tonnage de production et seules les substances produites à plus de une tonne par an par producteur sont soumises à évaluation.
La réglementation précédente distinguait les substances « existantes » (c'est-à-dire mises sur le marché avant 1981 : règlement 793/93/CE) des substances « nouvelles » (mises sur le marché après 1981 : directive 67/548/CEE). Dans le cas des substances « nouvelles », celles-ci étaient évaluées, en terme de toxicité notamment, par le responsable de la mise sur le marché et non pas par les autorités publiques comme c'était le cas pour les substances « existantes ».
Il a été récemment suggéré que les nanomatériaux, dans le cadre réglementaire REACH, soient testés et contrôlés comme l'étaient les substances chimiques « nouvelles » de la précédente réglementation, et ce quel que soit le tonnage de production.
La maîtrise des émissions dans l'environnement à partir d'installations industrielles ou autres (hôpitaux, infrastructures) via des normes de concentration dans les rejets est assurée par l'application de l'arrêté...
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ANNEXES
Le marché est en pleine expansion (figure ). Parmi les nanomatériaux répertoriés comme étant en phase de production industrielle, nous pouvons donc citer le dioxyde de titane, l'oxyde de zinc, la silice, le noir de carbone, les nanotubes de carbone.... Le tonnage de nanomatériaux produits industriellement dans les années futures devrait être au moins multiplié par dix à l'horizon 2020. La production estimée en 2010-2020 devrait atteindre 104 à 105 t par an en fonction du type de nanomatériaux.
Le marché mondial des nanotechnologies...
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