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Ascenseurs
Sécurité incendie des ERP – Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
TBA3008 v2 Article de référence

Ascenseurs
Sécurité incendie des ERP – Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

Auteur(s) : Williams PAUCHET

Date de publication : 10 mai 2019 | Read in English

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1 - Ascenseurs

  • 1.1 - Généralités (AS 1)
  • 1.2 - Ventilation des locaux des machines (AS 2)
  • 1.3 - Dispositifs de secours (AS 3)

2 - Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés à l’évacuation des handicapés physiques

3 - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

  • 3.1 - Généralités (AS 6)
  • 3.2 - Dispositif de sécurité (AS 7)

4 - Entretien et vérifications

  • 4.1 - Entretien des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (AS 8)
  • 4.2 - Vérifications techniques des ascenseurs (AS 9)
  • 4.3 - Vérifications techniques des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants (AS 10)
  • 4.4 - Autres obligations de l’exploitant (AS 11)

Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

L’ensemble de la réglementation de cet article repose sur les règles d’exécution des matériels et des matériaux composants les gaines et cabines des ascenseurs. Une autre part de cette réglementation concerne la mise en sécurité et l’évacuation du public par des moyens sécurisés. Cette réglementation est en constante modification, de par l’évolution technologique mais aussi de par les hauteurs atteintes par les immeubles. Elle doit aussi s’adapter aux conditions de sécurité et d’entretien.

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Auteur(s)

  • Williams PAUCHET : Ex maître d’œuvre de la Défense nationale et en indépendant - Formateur en direction de chantier

INTRODUCTION

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les ascenseurs, les escaliers mécaniques et trottoirs roulants (article AS de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des équipements de sécurité de ceux-ci pour permettre l’évacuation du public lors d’un incendie dans un ERP. La réglementation et les moyens sont rappelés ici.

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https://doi.org/10.51257/a-v2-tba3008

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1. Ascenseurs

1.1 Généralités (AS 1)

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1.1.1 Réglementations

Dans les cas prévus à la section 11.4 de l’article [TBA 3 002], les gaines des ascenseurs doivent être protégées du feu et de la fumée suivant les dispositions des sections 11.5 et 11.6 de l’article [TBA 3 002].

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1.1.2 Machines d’ascenseurs

Les locaux des machines d’ascenseurs, s’ils existent, doivent répondre aux dispositions de la section 7.2 de l’article ...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - STRMTG -   Tapis roulants des stations de montage – Instructions techniques – Conception générale, modification, exploitation,  -  Guide technique (http://www.strmtg.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/guide_tapis_version_2_du_13-07-2017.pdf)

  • (2) - ELA -   Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants – Recommandations européennes relatives aux améliorations à apporter en matière de sécurité aux escaliers mécaniques et trottoirs roulants en service  -  (http://www.ascenseurs.fr/wp-content/uploads/2016/09/ELA_SneeBrochure-FR2.pdf)

NORMES

  • Aptitude à la fonction des blocs autonomes d’éclairage de sécurité d’évacuation dans les ERP, ERT soumis à réglementation - NF C71-800 - Décembre 2000

  • Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants – Partie 1 : construction et installation) - NF EN 115-1 - Juillet 2017

  • Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants – Partie 2 : règles pour l’amélioration de la sécurité des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants existants - NF EN 115-2 - Septembre 2010

1 Réglementation

Arrêté du 29 août 2008 modifiant l’arrêté du 18 novembre 2004 et l’arrêté du 1er août 2006 relatifs aux travaux de sécurité à réaliser dans les installations d’ascenseurs (NOR: MLVU0814886A).

Arrêté du 7 août 2012 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les installations d’ascenseurs (NOR: ETLL1230731A).

Arrêté du 17 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l’exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l’article L. 342-17-1 du Code du tourisme.

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Ressources documentaires

Sécurité incendie des ERP – Dispositions particulières - Établissements du type M – Magasins de vente, centres commerciaux

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Sécurité incendie des ERP – Dispositions particulières - Établissements du type P – Salles de danse et salles de jeux

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Sécurité incendie des ERP – Dispositions particulières - Établissements du type S – Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d’archives

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