Article

1 - DÉFINITION DES MESURES RELATIVES AUX MACHINES À EFFETS DITES « GÉNÉRATEUR DE MOUSSE »

  • 1.1 - Dispositions concernant les caractéristiques des générateurs de mousse
  • 1.2 - Dispositions visant l'installation, l'utilisation et les mesures à prendre par les exploitants de générateur de mousse

2 - DÉFINITION DES MESURES RELATIVES AUX MACHINES À EFFETS UTILISANT DU DIOXYDE DE CARBONE

  • 2.1 - Dispositions concernant les caractéristiques de la machine à effets dite « machine à CO2 »
  • 2.2 - Dispositions visant l'installation, l'utilisation et les mesures à prendre par les exploitants de machine à CO2
  • 2.3 - Dispositions concernant les caractéristiques de la machine à effets dite « machine carboglace »
  • 2.4 - Dispositions visant l'installation, l'utilisation et les mesures à prendre par les exploitants de machine carboglace

3 - DÉFINITION DES MESURES RELATIVES AUX MACHINES DITES « GÉNÉRATEURS DE FUMÉE »

  • 3.1 - Dispositions concernant les caractéristiques du générateur de fumée
  • 3.2 - Dispositions visant l'installation, l'utilisation et les mesures à prendre par les exploitants de générateurs de fumée

4 - DÉFINITION DES MESURES RELATIVES AUX MACHINES À EFFETS DITE « LASER »

Article de référence | Réf : TBA3048 v1

Sécurité incendie des ERP - Instruction technique relative à l'utilisation d'installations particulières

Relu et validé le 01 mars 2021

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RÉSUMÉ

 

Le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les Établissements Recevant du Public (ERP) et le règlement de sécurité pour la construction des Immeubles de Grande Hauteur (IGH), et leur protection contre les risques d’incendie et de panique prévoient, chacun en ce qui le concerne, dans certains contextes, la mise en place d’installations techniques particulières soumises au respect de règles spécifiques.

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INTRODUCTION

La présente Instruction Technique du 11 novembre 2009 abroge les notes d'Informations Techniques no 236 du 31 août 1979, no 244 du 18 mai 1981 et no 251 du 27 février 1987 et a pour objet de définir les règles minimales liées aux installations techniques particulières et aux machines à effets utilisées en présence du public.

Toute autre machine à effets mise en place dans un Établissement Recevant du Public (ERP), pouvant engendrer un risque pour le public, doit faire l'objet d'une demande d'autorisation conformément à l'article GN 6 du règlement de sécurité (§ 2.3 de [TBA 3 000]).

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba3048


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    NORMES

    • Sécurité des appareils à laser – Partie 1 : classification des matériels et exigences - NF EN 60825-1 - 01-08

    • Rapport technique – Sécurité des appareils à laser – Partie 3 : guide pour les manifestations et spectacles utilisant des lasers - CEI/TR 60825-3 - 03-08

    1 Réglementation

    Décret no 2007-665 du 2 mai 2007 relatif à la sécurité des appareils à laser sortant

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