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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous êtes un personnel opérant en présence de substances chimiques, cependant non spécialiste de chimie, et vous souhaiteriez tout de même comprendre ce qu’est le règlement CLP ?
Vous êtes un formateur cherchant à expliquer avec des notions simples les principes à la base du règlement CLP concernant la classification et catégorisation des substances chimiques ? Votre public n’est pas forcément initié à la chimie ?
Cette fiche a pour objectif d’apporter des éléments pour comprendre « l’esprit » du règlement CLP. Ce règlement concerne la classification des substances et mélanges chimiques en fonction des dangers qu’ils représentent, ainsi que la communication sur ces dangers grâce à un étiquetage clair.
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Pourquoi un « nouveau » règlement CLP est-il nécessaire ? L’ancien règlement ne suffisait-il pas ?
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Quels sont les types de danger que peuvent présenter les substances et mélanges chimiques ?
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Qu’entend-on par « classe » et « catégorie » de danger ?
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Selon l’état physique ou le conditionnement de la substance (solide, liquide, gaz ou aérosol), quelles classes de danger sont spécifiques ?
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Quels sont les critères qui permettent de dire qu’une substance présente tel ou tel danger ?
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Quel est le rapport entre les classes et catégories de danger affectées à une substance et les pictogrammes et mentions de danger qui apparaissent sur l’étiquette du récipient ?
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L’étiquette d’une substance est-elle le reflet de tous ses dangers ?3. Exemples de critères qui permettent d’attribuer des dangers aux substances
Développons un exemple simple, celui de la classe des « Liquides inflammables », comprenant trois catégories dans le CLP/SGH. Pour comprendre quels critères déterminent l’attribution d’une catégorie, il faut se rappeler que dans la combustion d’un liquide, ce n’est pas le liquide lui-même qui réagit avec l’oxygène de l’air, mais ses vapeurs qui existent au-dessus de la surface du liquide. On comprend alors que la volatilité d’une substance liquide est un paramètre important. En outre, une fois la combustion établie, celle-ci dégage de la chaleur qui va favoriser l’évaporation du liquide. Les deux paramètres physiques choisis sont :
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point d’éclair (PE ; en anglais flash point, FP) : température minimale à partir de laquelle le liquide émet des vapeurs en quantité telle qu’une inflammation est possible sous l’effet d’une source d’énergie extérieure (flamme, étincelle) ;
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température d’ébullition (Téb) : température à laquelle, sous une pression atmosphérique standard, le liquide entre en ébullition et se transforme en vapeurs (gaz).
Ces deux paramètres étant choisis, il a fallu déterminer des seuils pour qualifier le caractère inflammable d’un liquide. Le SGH recommandait les seuils suivants pour l’attribution de la catégorie :
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si le PE est compris entre 60 et 93 °C : catégorie 4 ;
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si PE est compris entre 23 et 60 °C : catégorie 3.
La catégorie 4 proposée par le SGH n’a pas été récupérée dans le règlement CLP/SGH ; on voit ici l’aspect « modulaire » du SGH dans sa transposition aux réglementations locales. Le règlement CLP/SGH suppose donc qu’il n’est pas utile d’informer qu’il existe un danger lorsqu’un liquide devient inflammable à partir de 60 °C.
3.1 Cas particulier du PE inférieur à 23 °C
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et Téb> 35 °C : catégorie 2 ;
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et Téb ≤ 35 °C : catégorie 1.
Le seuil de 23 °C sur le point d’éclair est compréhensible, car il correspond à...
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Exemples de critères qui permettent d’attribuer des dangers aux substances
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Liste des catégories de dangers (code H) (Outil
fic0733m1.docx
).Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé.
Règlement (CE) n°1272/2008 du 16 décembre 2008, dit règlement CLP, relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n°1907/2006.
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Ce site vous propose notamment une brève présentation du système SGH ainsi...
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