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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous êtes un personnel opérant en présence de substances chimiques, cependant non spécialiste de chimie, et vous souhaiteriez tout de même comprendre ce qu’est le règlement CLP ?
Vous êtes un formateur cherchant à expliquer avec des notions simples les principes à la base du règlement CLP concernant la classification et catégorisation des substances chimiques ? Votre public n’est pas forcément initié à la chimie ?
Cette fiche a pour objectif d’apporter des éléments pour comprendre « l’esprit » du règlement CLP. Ce règlement concerne la classification des substances et mélanges chimiques en fonction des dangers qu’ils représentent, ainsi que la communication sur ces dangers grâce à un étiquetage clair.
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Pourquoi un « nouveau » règlement CLP est-il nécessaire ? L’ancien règlement ne suffisait-il pas ?
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Quels sont les types de danger que peuvent présenter les substances et mélanges chimiques ?
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Qu’entend-on par « classe » et « catégorie » de danger ?
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Selon l’état physique ou le conditionnement de la substance (solide, liquide, gaz ou aérosol), quelles classes de danger sont spécifiques ?
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Quels sont les critères qui permettent de dire qu’une substance présente tel ou tel danger ?
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Quel est le rapport entre les classes et catégories de danger affectées à une substance et les pictogrammes et mentions de danger qui apparaissent sur l’étiquette du récipient ?
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Présentation
Quels sont les différents types de danger considérés par le règlement CLP ?1. Savoir expliquer pourquoi il y a un « nouveau » règlement CLP
Voici les principaux points à aborder lors de votre présentation.
1.1 Situation « pratique »
L’utilisateur d’un produit chimique, en consultant l’étiquette du flacon, ne voit que la partie visible résultant d’un système de classification. Ces éléments d’étiquetage sont la conséquence d’un système de classification basé sur des critères, des normes, et diverses réglementations nationales, fédérales, provinciales, et éventuellement internationales.
Différents systèmes de classification des agents chimiques existent de par le monde. Ces systèmes possèdent leurs propres critères pour classer et catégoriser les produits, leur propre méthodologie d’attribution des éléments d’étiquetage : pictogrammes de formes diverses, phrases indiquant les dangers, phrases de conseil pour l’utilisation, le stockage, l’élimination… ou encore des contraintes sur l’emballage.
HAUT DE PAGE1.2 Contexte amenant le règlement CLP
Dans un contexte où les échanges commerciaux internationaux sont en augmentation constante, il apparaissait alors nécessaire, pour des groupes d’experts de différents organismes, de mettre au point un système global harmonisé concernant la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et des mélanges chimiques, afin d’améliorer la communication sur les dangers et, par là même, améliorer la sécurité des personnes, de l’environnement et des biens. C’est ainsi que le système général harmonisé (SGH ; en anglais globally harmonized system of classification and labelling of chemicals, GHS) est né progressivement ; sa première version, validée par un comité d’expert, a été publiée par l’ONU (Organisation des Nations unies) en 2003. Des révisions sont publiées tous les deux ans sur le site de l’ UNECE.
Mais l’ONU ne peut en aucun cas imposer un règlement aux États, lesquels restent souverains. Le SGH n’est donc qu’un ensemble cohérent de recommandations, conçues de manière modulaire et relativement adaptable, dont les États, fédérations ou unions d’États...
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Savoir expliquer pourquoi il y a un « nouveau » règlement CLP
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Liste des catégories de dangers (code H) (Outil
fic0733m1.docx
).Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé.
Règlement (CE) n°1272/2008 du 16 décembre 2008, dit règlement CLP, relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n°1907/2006.
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Ce site vous propose notamment une brève présentation du système SGH ainsi...
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