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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Vous êtes un personnel opérant en présence de substances chimiques, cependant non spécialiste de chimie, et vous souhaiteriez tout de même comprendre ce qu’est le règlement CLP ?
Vous êtes un formateur cherchant à expliquer avec des notions simples les principes à la base du règlement CLP concernant la classification et catégorisation des substances chimiques ? Votre public n’est pas forcément initié à la chimie ?
Cette fiche a pour objectif d’apporter des éléments pour comprendre « l’esprit » du règlement CLP. Ce règlement concerne la classification des substances et mélanges chimiques en fonction des dangers qu’ils représentent, ainsi que la communication sur ces dangers grâce à un étiquetage clair.
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Pourquoi un « nouveau » règlement CLP est-il nécessaire ? L’ancien règlement ne suffisait-il pas ?
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Quels sont les types de danger que peuvent présenter les substances et mélanges chimiques ?
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Qu’entend-on par « classe » et « catégorie » de danger ?
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Selon l’état physique ou le conditionnement de la substance (solide, liquide, gaz ou aérosol), quelles classes de danger sont spécifiques ?
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Quels sont les critères qui permettent de dire qu’une substance présente tel ou tel danger ?
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Quel est le rapport entre les classes et catégories de danger affectées à une substance et les pictogrammes et mentions de danger qui apparaissent sur l’étiquette du récipient ?
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4. L’étiquette d’une substance est-elle le reflet de tous ses dangers ?
L’étape précédente explique la partie « invisible » de la réglementation, du point de vue de l’utilisateur final.
Ce qui est visible, ce sont les éléments d’étiquetage. Ceux-ci dépendent directement de la classification et de la catégorisation. Toujours pour l’exemple des « Liquides inflammables », une fois que la catégorie a été déterminée, celle-ci va impliquer la présence des éléments d’étiquetage tels que : pictogramme, mention d’avertissement, mention de danger, conseils de prudence.
L’information visible sur l’étiquette traduit le degré de dangerosité tel qu’il a été défini par des critères techniques.
Pour chacune des classes sont définies des procédures normalisées et des critères de catégorisation. De même, pour chaque catégorie, des éléments d’étiquetage obligatoires sont définis.
À ces classes s’ajoutent, et de manière spécifique à l’Union européenne, des « Informations additionnelles sur les dangers », sous la forme de codes « EUH » inscrits sur l’étiquette. En effet, ces informations étaient présentes dans le règlement préexistant en Europe, mais les recommandations du SGH ne les intégraient pas.
Cependant, il faut garder à l’esprit que tous les dangers ne sont pas codifiés dans le règlement CLP/SGH, par exemple :
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le danger biologique, ou risque infectieux (virus, bactéries…) ;
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le danger de rayonnement ionisant des matières radioactives.
Ces dangers relèvent d’autres réglementations, dont il n’est pas question ici.
Un autre point important est que certains éléments d’étiquetage (notamment les mentions de danger et de prudence) peuvent être plus ou moins omis si le contenant du flacon est inférieur à 125 ml ou à 25 ml, faute de place sur l’étiquette. Il faut donc se méfier des petits contenants, puisque l’étiquette ne présente pas explicitement tous les dangers. Le danger est pourtant une propriété intrinsèque d’une substance, qui ne dépend pas de sa quantité.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Liste des catégories de dangers (code H) (Outil
fic0733m1.docx
).Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé.
Règlement (CE) n°1272/2008 du 16 décembre 2008, dit règlement CLP, relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n°1907/2006.
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