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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous êtes un personnel opérant en présence de substances chimiques, cependant non spécialiste de chimie, et vous souhaiteriez tout de même comprendre ce qu’est le règlement CLP ?
Vous êtes un formateur cherchant à expliquer avec des notions simples les principes à la base du règlement CLP concernant la classification et catégorisation des substances chimiques ? Votre public n’est pas forcément initié à la chimie ?
Cette fiche a pour objectif d’apporter des éléments pour comprendre « l’esprit » du règlement CLP. Ce règlement concerne la classification des substances et mélanges chimiques en fonction des dangers qu’ils représentent, ainsi que la communication sur ces dangers grâce à un étiquetage clair.
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Pourquoi un « nouveau » règlement CLP est-il nécessaire ? L’ancien règlement ne suffisait-il pas ?
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Quels sont les types de danger que peuvent présenter les substances et mélanges chimiques ?
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Qu’entend-on par « classe » et « catégorie » de danger ?
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Selon l’état physique ou le conditionnement de la substance (solide, liquide, gaz ou aérosol), quelles classes de danger sont spécifiques ?
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Quels sont les critères qui permettent de dire qu’une substance présente tel ou tel danger ?
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Quel est le rapport entre les classes et catégories de danger affectées à une substance et les pictogrammes et mentions de danger qui apparaissent sur l’étiquette du récipient ?
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Présentation
Savoir expliquer pourquoi il y a un « nouveau » règlement CLP9. Glossaire
Aérosols
Générateur d’aérosols, récipients non rechargeables contenant un gaz comprimé, liquéfié ou dissous sous pression, avec ou sans liquide, pâte ou poudre, muni d’un dispositif de détente permettant d’en expulser le contenu sous forme de particules solides ou liquides en suspension dans un gaz, ou sous forme de mousse, de pâte ou de poudre, ou encore à l’état liquide ou gazeux.
Classe de danger
Nature du danger physique, du danger pour la santé ou du danger pour l’environnement.
Catégorie de danger
La division des critères à l’intérieur de chaque classe de danger, précisant la gravité du danger.
Conseil de prudence
Phrase décrivant les mesures recommandées qu’il y a lieu de prendre pour réduire ou prévenir les effets néfastes découlant de l’exposition à une substance ou à un mélange dangereux en raison de son utilisation ou de son élimination.
Mélange
Mélange constitué de deux substances au minimum.
Mention d’avertissement
Mot indiquant le degré de gravité couvrant l’ensemble des dangers d’une substance ou d’un mélange : « DANGER », ou bien « ATTENTION », ou bien aucune mention.
Mention de danger
Phrase décrivant la nature du danger que constitue une substance ou un mélange dangereux et, lorsqu’il y a lieu, le degré de ce danger.
Substance
Élément ou composé chimique (d’origine naturelle ou synthétique) contenant éventuellement des additifs assurant sa stabilité ou des impuretés.
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Glossaire
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Liste des catégories de dangers (code H) (Outil
fic0733m1.docx
).Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé.
Règlement (CE) n°1272/2008 du 16 décembre 2008, dit règlement CLP, relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n°1907/2006.
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