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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous êtes un personnel opérant en présence de substances chimiques, cependant non spécialiste de chimie, et vous souhaiteriez tout de même comprendre ce qu’est le règlement CLP ?
Vous êtes un formateur cherchant à expliquer avec des notions simples les principes à la base du règlement CLP concernant la classification et catégorisation des substances chimiques ? Votre public n’est pas forcément initié à la chimie ?
Cette fiche a pour objectif d’apporter des éléments pour comprendre « l’esprit » du règlement CLP. Ce règlement concerne la classification des substances et mélanges chimiques en fonction des dangers qu’ils représentent, ainsi que la communication sur ces dangers grâce à un étiquetage clair.
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Pourquoi un « nouveau » règlement CLP est-il nécessaire ? L’ancien règlement ne suffisait-il pas ?
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Quels sont les types de danger que peuvent présenter les substances et mélanges chimiques ?
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Qu’entend-on par « classe » et « catégorie » de danger ?
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Selon l’état physique ou le conditionnement de la substance (solide, liquide, gaz ou aérosol), quelles classes de danger sont spécifiques ?
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Quels sont les critères qui permettent de dire qu’une substance présente tel ou tel danger ?
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Quel est le rapport entre les classes et catégories de danger affectées à une substance et les pictogrammes et mentions de danger qui apparaissent sur l’étiquette du récipient ?
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6. Erreurs à éviter
6.1 Ne confondez pas pictogrammes et détermination de la classe de danger
Ce ne sont pas les pictogrammes qui déterminent les classes de danger, mais le contraire : un pictogramme découle d’une classe et d’une catégorie de danger attribuée. Hélas, comme le pictogramme est l’élément d’étiquetage le plus visuel et le plus marquant, cette erreur de raisonnement est très présente, même chez les chimistes et les spécialistes.
HAUT DE PAGE6.2 Ne négligez pas les mentions d’avertissement
La mention d’avertissement (« ATTENTION » ou « DANGER ») n’existait pas auparavant, c’est un élément d’étiquetage qui ne doit pas être oublié. Si une substance doit être classée dans plusieurs classes et catégories, c’est la mention d’avertissement la plus « forte » qui doit apparaître et elle seule : « DANGER » l’emporte sur « ATTENTION ». Une erreur classique au début de l’application du règlement CLP était l’application sur une même étiquette et plusieurs fois de la même mention, ou des deux mentions en même temps !
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Liste des catégories de dangers (code H) (Outil
fic0733m1.docx
).Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé.
Règlement (CE) n°1272/2008 du 16 décembre 2008, dit règlement CLP, relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n°1907/2006.
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