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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante qualité sécurité environnement, experte technique transport des matières dangereuses Perennéo
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Vos expéditions de marchandises sont soumises à la réglementation sur le transport de marchandises dangereuses, mais vous pouvez peut-être bénéficier d’exemptions totales ou partielles d’application de la réglementation. Comment bénéficier de ces exemptions ? À quelles conditions s’appliquent-elles ?
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6. Abréviations et acronymes
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ADN : accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
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ADR : accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
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CEE-ONU : commission économique des Nations unies pour l’Europe
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IATA : réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de l’association du transport aérien international
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IMDG : Code maritime international des marchandises dangereuses
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OACI : Organisation de l’aviation civile internationale
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ONU : Organisation des Nations unies
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RID : règlement concernant le transport international ferroviaire de marchandises dangereuses par voie de chemin de fer
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TMD : transport de marchandises dangereuses
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UE : Union européenne
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Abréviations et acronymes
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil Tableau de synthèse des marchandises transportées (Outil fic1247m1.xlsx ).
Cet outil permet de regrouper dans un seul et même tableau toutes les prescriptions applicables aux différentes marchandises dangereuses transportées, ainsi que la signification des différents codes cités. Il permet également de repérer aisément les éventuels changements survenus par comparaison directe du tableau avec la nouvelle version de la réglementation.
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Outil Outil de calcul du seuil d’exemption du § 1.1.3.6 (Outil fic1247m2.xlsx ).
Cet outil est un tableur préprogrammé permettant de faire le calcul du § 1.1.3.6 de l’ADR, et de savoir si une expédition peut bénéficier des exemptions prévues au § 1.1.3.6.
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