Glossaire
Le transport des marchandises dangereuses : les différentes exemptions possibles

1 - Exemptions totales d’application de l’ADR

Outil

• 1.1 - Exemptions liées à la nature de l’opération de transport
• 1.2 - Exemptions liées au transport de gaz
• 1.3 - Exemptions liées au transport de carburants liquides
• 1.4 - Exemptions liées aux emballages vides non nettoyés
• 1.5 - Exemptions relatives au transport des dispositifs de stockage et de production d’énergie électrique
• 1.6 - Exemptions relatives aux marchandises dangereuses utilisées comme agents de réfrigération ou de conditionnement pendant le transport
• 1.7 - Exemptions relatives au transport de lampes contenant des marchandises dangereuses

2 - Exemptions partielles d’application de l’ADR

• 2.1 - Exemption liée aux marchandises emballées en quantités exceptées
  Figure 1 - Peintures emballées en quantités exceptées Figure 2 - Tableau § 3.5.1.2 code pour les marchandises emballées en quantités exceptées
• 2.2 - Exemption liée aux marchandises emballées en quantités limitées
  Figure 3 - Peintures emballées en quantités limitées
• 2.3 - Exemption liée aux marchandises transportées en quantités limitées
  Figure 4 - Peintures transportées en quantités limitées Figure 5 - Calcul du seuil pour les marchandises transportées en quantités limitées Outil

3 - Exemptions propres à certains numéros ONU

4 - Notre conseil

• 4.1 - Soyez prudent avec les exemptions

5 - Erreurs à éviter

• 5.1 - Ne confondez pas marchandises « emballées » en quantités limitées et « transportées » en quantités limitées

6 - Abréviations et acronymes

7 - Glossaire