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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante qualité sécurité environnement, experte technique transport des matières dangereuses Perennéo
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Vos expéditions de marchandises sont soumises à la réglementation sur le transport de marchandises dangereuses, mais vous pouvez peut-être bénéficier d’exemptions totales ou partielles d’application de la réglementation. Comment bénéficier de ces exemptions ? À quelles conditions s’appliquent-elles ?
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3. Exemptions propres à certains numéros ONU
Outre ces exemptions générales applicables à l’ensemble des marchandises dangereuses, certains numéros ONU bénéficient par ailleurs d’exemptions totales ou partielles qui leur sont propres.
Lorsqu’elles existent, celles-ci sont indiquées en colonne 6 du tableau § 3.2, via le renvoi à des numéros de « dispositions spéciales », dont on retrouve la signification au § 3.3.
C’est ainsi que l’on retrouve des exemptions courantes comme celles applicables aux piles et batteries au lithium de faible puissance ou de faible teneur en lithium métallique, au transport d’amiante dont les fibres sont prises dans un matériau inerte (tôles d’amiante-ciment), etc.
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Exemptions propres à certains numéros ONU
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil Tableau de synthèse des marchandises transportées (Outil fic1247m1.xlsx ).
Cet outil permet de regrouper dans un seul et même tableau toutes les prescriptions applicables aux différentes marchandises dangereuses transportées, ainsi que la signification des différents codes cités. Il permet également de repérer aisément les éventuels changements survenus par comparaison directe du tableau avec la nouvelle version de la réglementation.
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Outil Outil de calcul du seuil d’exemption du § 1.1.3.6 (Outil fic1247m2.xlsx ).
Cet outil est un tableur préprogrammé permettant de faire le calcul du § 1.1.3.6 de l’ADR, et de savoir si une expédition peut bénéficier des exemptions prévues au § 1.1.3.6.
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