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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante qualité sécurité environnement, experte technique transport des matières dangereuses Perennéo
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le transport de marchandises dangereuses emballées dans des contenants de faible capacité permet de bénéficier d’exemptions partielles de l’ADR, notamment en ce qui concerne l’homologation des emballages.
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Quelles sont ces exemptions ?
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À quelles conditions s’appliquent-elles ?
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6. Quel est l’étiquetage nécessaire ?
6.1 Marchandises « emballées en quantités exceptées »
Les colis de marchandises « emballées en quantités exceptées » devront porter l’étiquette dont le modèle est présenté dans la figure « Étiquette pour les marchandises “emballées en quantités exceptées” ».
La première étoile (*) portée sur l’étiquette pour les marchandises « emballées en quantités exceptées » doit être remplacée par le numéro de l’étiquette de danger principal de la marchandise, indiqué en colonne 5 du tableau § 3.2, en face du numéro ONU concerné.
La deuxième étoile (**) portée sur l’étiquette doit être remplacée par le nom de l’expéditeur ou du destinataire, s’ils n’apparaissent nulle part ailleurs sur le colis.
Aucun autre marquage particulier n’est requis.
HAUT DE PAGE6.2 Marchandises « emballées en quantités limitées »
Les colis de marchandises « emballées en quantités limitées » devront porter l’étiquette dont le modèle est présenté dans la figure « Étiquettes pour les marchandises “emballées en quantités limitées” ». Le modèle d’étiquette portant un « Y » à l’intérieur est réservé aux transports comportant un acheminement par voie aérienne.
Aucun autre marquage particulier n’est requis, sauf mention spécifique qui serait propre à un numéro ONU en particulier (comme par exemple pour UN1950 où la mention spécifique supplémentaire « AÉROSOLS » est requise sur les colis).
HAUT DE PAGE6.3 Flèches d’orientation
Pour les colis contenant des liquides, qu’il s’agisse de marchandises emballées en quantités exceptées ou limitées, un marquage supplémentaire est requis. Ils doivent porter l’étiquette « flèches d’orientation » présentée dans la figure «...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Le transport des marchandises dangereuses : structure de la réglementation
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Responsabilités des intervenants dans le transport de marchandises dangereuses
-
Le conseiller à la sécurité : formation et rôle dans l’entreprise
-
La sûreté en transport de matières dangereuses : mesures générales et mesures spécifiques
ANNEXES
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Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD ».
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Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses.
Ce site rassemble toutes les recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses par route et par voies de navigation intérieures, ainsi que les fichiers.pdf de l’ADR et de l’ADN (rubrique « Nos activités » puis « Transport » puis « Dangerous goods »).
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