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Le transport en colis : quelles exemptions pour les marchandises emballées en faibles quantités ?
FIC1239 v1 Fiche pratique

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Le transport en colis : quelles exemptions pour les marchandises emballées en faibles quantités ?

Auteur(s) : Valérie GUILLET

Date de publication : 10 mai 2025 | Read in English

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Présentation

Auteur(s)

  • Valérie GUILLET : Consultante qualité sécurité environnement, experte technique transport des matières dangereuses Perennéo

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INTRODUCTION

Le transport de marchandises dangereuses emballées dans des contenants de faible capacité permet de bénéficier d’exemptions partielles de l’ADR, notamment en ce qui concerne l’homologation des emballages.

  • Quelles sont ces exemptions ?

  • À quelles conditions s’appliquent-elles ?

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https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1239

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10. Glossaire

Emballage combiné

On parle « d’emballage combiné » lorsque plusieurs récipients intérieurs sont disposés dans un « emballage » extérieur prévu pour cet usage.

Marchandise dangereuse

Matière ou objet pouvant présenter, de par ses propriétés physiques ou chimiques, un danger pour la sécurité des personnes, la sécurité des biens ou l’environnement.

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    1 Réglementation

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    2 Sites internet

    CEE-ONU

    Ce site rassemble toutes les recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses par route et par voies de navigation intérieures, ainsi que les fichiers.pdf de l’ADR et de l’ADN (rubrique « Nos activités » puis « Transport » puis « Dangerous goods »).

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