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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante qualité sécurité environnement, experte technique transport des matières dangereuses Perennéo
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le transport de marchandises dangereuses emballées dans des contenants de faible capacité permet de bénéficier d’exemptions partielles de l’ADR, notamment en ce qui concerne l’homologation des emballages.
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Quelles sont ces exemptions ?
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À quelles conditions s’appliquent-elles ?
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Quels sont les types de contenants utilisables pour un transport de marchandises « emballées en quantités exceptées » ?1. Quand peut-on bénéficier des exemptions liées aux marchandises emballées en faibles quantités ?
Lorsqu’une matière dangereuse est conditionnée dans un contenant qui est destiné à être livré sur son lieu d’utilisation dans sa totalité, fermé, dans le même état qu’à son départ du site de production, on parle alors de transport en « colis » (cf.Le transport en colis : Quelles obligations pour les emballages et grands emballages ? [FIC 1237]).
Lorsque le contenant unitaire de la matière est de faible capacité, on peut alors bénéficier de deux types d’exemptions (cf.Le transport des marchandises dangereuses : Les différentes exemptions possibles [FIC 1247]) :
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exemption liée aux marchandises « emballées en quantités exceptées », pour les très petites capacités ;
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exemption liée aux marchandises « emballées en quantités limitées », pour les petites capacités.
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Quand peut-on bénéficier des exemptions liées aux marchandises emballées en faibles quantités ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Le transport des marchandises dangereuses : structure de la réglementation
-
Responsabilités des intervenants dans le transport de marchandises dangereuses
-
Le conseiller à la sécurité : formation et rôle dans l’entreprise
-
La sûreté en transport de matières dangereuses : mesures générales et mesures spécifiques
ANNEXES
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Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD ».
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Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses.
Ce site rassemble toutes les recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses par route et par voies de navigation intérieures, ainsi que les fichiers.pdf de l’ADR et de l’ADN (rubrique « Nos activités » puis « Transport » puis « Dangerous goods »).
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