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Auteur(s)
-
Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
La réception d’une fiche de données de sécurité révisée peut entraîner des obligations à satisfaire dans des échéances précises.
Cette fiche vous permettra d’identifier les changements :
-
survenus dans la FDS ;
-
à apporter dans votre entreprise pour maintenir votre conformité réglementaire et votre maîtrise des risques chimiques.
L'expertise technique et scientifique de référence
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable risque chimique > Maîtriser le risque chimique - management, santé et sécurité dans l’entreprise > Réception de la mise à jour d’une FDS : identifier les informations importantes > Identifier les informations nouvelles ou modifiées dans la FDS et mettre à jour son inventaire
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Mettre en conformité les usages et conditions d’utilisation selon les restrictions et régimes d’autorisation de substances et produits1. Identifier les informations nouvelles ou modifiées dans la FDS et mettre à jour son inventaire
OutilLe plan de la FDS (Outil fic0323m1.docx ) vous servira de résumé pour retrouver plus vite les informations recherchées dans la FDS.
Vous devez, en premier lieu, contrôler la date d’établissement de la fiche de données de sécurité qui doit être indiquée à la première page, à réception de la FDS d’un produit déjà référencé dans votre inventaire (cf.Inventaire : informations à faire ressortir [FIC 0171] et Faire un suivi de l’inventaire [FIC 0173]). Par comparaison avec les données de la FDS que vous aviez archivée ou les données de votre inventaire, vous pourrez vérifier s’il s’agit d’une nouvelle version ou d’un renouvellement de la transmission.
Vous devez ensuite identifier les changements de la FDS qui sont repérables comme suit :
-
soit les modifications sont listées à la section 16 de la FDS ;
-
soit les modifications sont listées à un autre endroit.
Dans le cas où...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Les données contenues dans chaque section de la FDS (Outil
fic0323m1.docx
).
Pour chaque section, cet outil vous permet d’identifier les données que vous y trouverez. Avertissement : le plan de la FDS est issu de l’annexe II de REACh. En revanche le plan du scénario d’exposition n’étant pas codifié, les références sont celles de Guides de l’ECHA : Guide des exigences d’information et évaluation de la sécurité Chimique / Partie D : Élaboration du scénario d’exposition de mai 2008 (version 1.1). Ces guides ne sont pas d’application obligatoire et sont en cours de révision. Cependant un certain nombre de fournisseurs a adopté ces formats pour l’élaboration des scénarios d’exposition. Nous avons donc gardé les références de ce plan pour réaliser cet outil.
Données publiées sur les travaux réglementaires sur les substances : liste des substances SVHC candidates à l’autorisation (suivre : Echa >Informations sur les produits chimiques >autorisation List).
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