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Document unique d’évaluation des risques
Méthode d’analyse des risques professionnels en maintenance
MT9556 v1 Article de référence

Document unique d’évaluation des risques
Méthode d’analyse des risques professionnels en maintenance

Auteur(s) : Antoine DESPUJOLS

Relu et validé le 21 sept. 2022 | Read in English

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1 - Cadre de l’analyse de risques professionnels en maintenance

  • 1.1 - Risques professionnels en maintenance
  • 1.2 - Objectif et contenu de l’article

2 - Étapes de l’analyse des risques professionnels

3 - Identification des dangers

  • 3.1 - Énergies élevées
  • 3.2 - Produits toxiques ou pathogènes
  • 3.3 - Quantité inappropriée d’éléments vitaux
  • 3.4 - Chutes et chocs
  • 3.5 - Ambiances et situations de travail dangereuses

4 - Analyse des risques

5 - Traitement des risques – moyens de maîtrise

6 - Évaluation et hiérarchisation des risques

7 - Identification des actions de secours

8 - Document unique d’évaluation des risques

9 - Conclusion sur les caractéristiques de la démarche

10 - Glossaire

11 - Sigles, notations et symboles

Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

La prévention des risques pour la santé et la sécurité au travail est une priorité pour les entreprises, et les activités de maintenance, qui s’avèrent très accidentogènes, sont tout particulièrement concernées. Cet article formalise une méthode d’analyse et de maîtrise des risques professionnels en maintenance en présentant les différentes étapes techniques à mettre en œuvre pendant la phase de préparation des interventions ou lors d’une évaluation globale des risques. Il présente les phases d’identification des dangers, d’évaluation et de hiérarchisation des risques et de recherche des moyens de maîtrise en proposant des solutions pour avoir une démarche complète et rigoureuse.

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Auteur(s)

  • Antoine DESPUJOLS : Président de la Commission de normalisation « Maintenance » de l’AFNOR - Ingénieur consultant en maintenance, ex-professeur associé (retraité) à l’université Paris-Est Créteil - AFIM – Association française des ingénieurs et responsables de maintenance

INTRODUCTION

La santé et la sécurité au travail sont un enjeu majeur pour les entreprises. L’impact humain mais aussi économique des accidents du travail et des maladies professionnelles est considérable et la maîtrise de ces risques est une priorité pour les employeurs, qui ont l’obligation de prendre les mesures nécessaires pour en réduire continûment la probabilité d’occurrence.

Les métiers de la maintenance qui interviennent sur les matériels et les systèmes y sont tout particulièrement exposés. Ils sont soumis à de multiples dangers comme la présence d’énergies, de produits nocifs, d’ambiances agressives (bruit, chaleur, froid, humidité, vibrations, etc.), de conditions de travail pénibles et dangereuses (positions inconfortables, milieux confinés, travaux en hauteur, stress, etc.), et les études menées par différents organismes en France et en Europe montrent toutes que l’occurrence d’accidents graves, voire mortels, pour ces professions est nettement supérieure à la moyenne. Les activités de maintenance ont en effet des taux d’accidents et de maladies professionnelles très comparables à ceux des métiers du bâtiment et des travaux publics, malheureusement connus pour être très élevés.

L’analyse des risques encourus par les personnes qui réalisent des activités de maintenance, et plus particulièrement les tâches préventives et correctives menées sur les biens (industriels, de consommation, bâtiments et infrastructures), repose sur une démarche qui tient compte :

  • d’aspects humains et organisationnels qui interviennent dans l’organisation mise en place pour définir une stratégie, attribuer des responsabilités, coordonner les actions, faciliter les communications, assurer la formation, gérer les coactivités, etc. ; 

  • d’aspects techniques liés aux actions de maintenance à effectuer, aux lieux où elles sont réalisées, et aux matériels et systèmes à maintenir.

C’est sur ce second aspect que porte cet article, sachant que les bonnes pratiques concernant l’organisation du travail, qui sont essentielles dans la maîtrise des risques, sont développées dans de nombreux documents provenant notamment des organismes en charge de la santé-sécurité au travail et auxquels on pourra se référer.

L’article propose une méthode générique pour identifier les dangers, évaluer les risques et déterminer les barrières de défense. Elle s’appuie sur les actions et développements suivants :

  • une classification des dangers en cinq catégories distinctes, structurées et aussi complètes que possible ;

  • l’introduction d’une échelle de gravité des dangers qui tient compte des incertitudes sur les conséquences des événements dangereux de manière à faciliter les comparaisons entre des dangers de différentes natures ;

  • la hiérarchisation des risques fondée sur la combinaison de la gravité, de la vulnérabilité et de la fréquence de la situation dangereuse, mais également de l’incertitude que l’on peut avoir sur cette fréquence ;

  • l’identification de moyens de maîtrise des risques à partir d’une classification des barrières de défense dans la chaîne causale conduisant à un accident ou à une maladie professionnelle ;

  • un processus d’amélioration continue pour réévaluer les risques au fil du temps en tenant compte des moyens de maîtrise retenus ;

  • l’identification de moyens de premiers secours à mettre en œuvre en cas d’accident, sur la base de la gravité des dangers, quelles que soient les fréquences des situations dangereuses.

L’approche présentée tient compte des spécificités des activités de maintenance, notamment les processus de mise en sécurité vis-à-vis des énergies et des fluides dangereux lors des interventions de maintenance (isolation simple ou renforcée, neutralisation, dispositions spécifiques en présence d’énergie), mais elle peut être mise en œuvre pour d’autres types d’activités moyennant d’éventuelles adaptations.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-mt9556

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8. Document unique d’évaluation des risques

Un document unique d’évaluation des risques (DUER) doit être établi conformément à la réglementation par toute entreprise qui emploie des salariés. Chaque entreprise détermine l’organisation à mettre en place en y impliquant son personnel et les autres personnes travaillant sur le site de manière à rassembler les compétences nécessaires. Ce document est un moyen de capitaliser les analyses et il peut se présenter sous la forme d’un tableau :

  • qui identifie les dangers en indiquant les informations suivantes (soit à partir de listes déroulantes, soit librement) :

    • la zone de travail considérée en la délimitant,

    • les personnes exposées en fonction de leurs activités (tout le personnel, production/conduite, maintenance [automatisme-électricité], maintenance [mécanique-chaudronnerie], chimie, QSE [qualité, sécurité, environnement], administration, visiteurs, etc.),

    • les activités concernées (rondes, inspections externes, manœuvres de conduite, interventions de maintenance, déplacements, activités tertiaires, manipulations de produits, levage, manutention, toutes activités, etc.),

    • les catégories de dangers (§ 3) (énergies élevées, produits toxiques ou pathogènes, absence d’éléments vitaux, chutes et chocs, situations et ambiances de travail),

    • les dangers en fonction de chaque catégorie (§ 3),

    • des...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - AFIM -   Guide national de la Maintenance.  -  AFIM (2019).

  • (2) - FACTS 90 -   Maintenance et SST – Un tableau statistique.  -  OSHA-EU (2010).

  • (3) - GRUSENMEYER (C.) -   Organisation des activités de maintenance – Intervenir en sécurité.  -  INRS (2021).

  • (4) - Dossier INRS -   Évaluation des risques professionnels.  -  INRS (2018).

  • (5) - Dossier INRS -   Accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP).  -  INRS (2021).

  • (6) - Fiche MSA -   Les fondamentaux en Santé Sécurité au Travail.  -  MSA.

  • ...

DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

NORMES

  • ISO Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences et lignes directrices pour leur utilisation 2018 AFNOR - ISO 45001 - 2018

  • ISO/CEI Aspects liés à la sécurité – Principes directeurs pour les inclure dans les normes ISO/CEI Guide 51 2014 AFNOR - - 2014

  • ISO Management du risque – Vocabulaire FD ISO Guide 73 2009 AFNOR - - 2009

  • ISO Management du risque – Principes et lignes directrices 2010 AFNOR - ISO 31000 - 2017

  • CEN – Processus maintenance et indicateurs associés – AFNOR - NF EN 17007 - 2017

  • CEN – Terminologie de la maintenance – AFNOR - NF EN 13306 - 2018

  • AFNOR – Mise en sécurité des intervenants lors des opérations de maintenance – Processus de maîtrise des énergies AFNOR - NF X60-400 - 2017

  • ...

1 Réglementation

Article L. 4121-1 du Code du travail – Santé et sécurité au travail

Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines

HAUT DE PAGE

2 Annuaire

Organismes – Fédérations – Associations (liste non exhaustive)

AFIM Association Française des Ingénieurs et responsables de Maintenance

https://www.afim.asso.fr

EFNMS European Federation of National Maintenance Societies

http://www.efnms.org

OSHA-EU European Agency for Safety and Health at work

https://osha.europa.eu/

Laboratoires – Bureaux d’études – Écoles – Centres de recherche (liste non exhaustive)

INRS Institut national de recherche et de sécurité

https://www.inrs.frh

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