Principales difficultés rencontrées pour répondre aux exigences de la norme
Management environnemental et maîtrise opérationnelle des activités

G5132 v1 Article de référence

Principales difficultés rencontrées pour répondre aux exigences de la norme
Management environnemental et maîtrise opérationnelle des activités

Auteur(s) : Alain PRATS, Olivier DOLLADILLE

Relu et validé le 02 sept. 2020

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1 - Rappel des exigences, définitions et concepts

1.1 - Analyse de la notion de maîtrise d’une activité
1.2 - Norme ISO 14001

Tableau 1
1.3 - Règlement européen EMAS
1.4 - Autres référentiels
- Quiz d'entraînement

2 - Écarts souvent relevés entre pratiques et exigences de la norme

3 - Principales difficultés rencontrées pour répondre aux exigences de la norme

3.1 - Identification des activités à maîtriser
- Quiz d'entraînement
Tableau 2 Tableau 3
3.2 - Identification et analyse des MMR associées aux opérations concernées
- Quiz d'entraînement
Tableau 4 Tableau 5 Tableau 6

4 - Maîtrise des activités opérationnelles : exemples

4.1 - Processus de réalisation
4.2 - Processus support
- Quiz d'entraînement

5 - Conclusions

Bibliographie & annexes

Présentation

RÉSUMÉ

Cet article a pour ambition d'illustrer et de souligner les difficultés auxquelles peut être confronté un organisme mettant en place un système de management environnemental et s'interrogant sur la manière la plus efficace de répondre aux exigences du chapitre 4.4.6 «maîtrise opérationnelle» du référentiel ISO 14001. Il décrypte en premier lieu les exigences du référentiel sur cet aspect et propose d'en fixer les limites. Il présente une méthode pour identifier les opérations qui nécessitent d'être maîtrisées afin de réduire leurs impacts sur l'environnement. Le retour d'expérience des auteurs en matière d'audit de systèmes de management environnemental vient étayer le propos avec de nombreux exemples d'application, et un florilège des principaux écarts relevés lors de ces audits est listé. Cet article attire l'attention du lecteur sur la nécessité d'intégrer ces exigences dans les processus et procédures opératoires existants, peuvant d'ailleurs concerner d'autres systèmes de management.

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Auteur(s)

Alain PRATS : Ingénieur d'affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS
Olivier DOLLADILLE : Ingénieur d'affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS

INTRODUCTION

L’objectif de cet article est d’éclairer les responsables des systèmes de management sur les exigences du référentiel ISO 14001 pour ce qui concerne la maîtrise opérationnelle des activités susceptibles de générer des impacts sur l’environnement. Il appartient à ces responsables de veiller en permanence à la cohérence de ces bonnes pratiques de management environnemental avec celles qui pourraient découler de la mise en œuvre d’autres systèmes de management tels que, par exemple, ceux qui concernent :

la qualité (ISO 9001) ;
la santé au travail (OHSAS 18001) ;
la prévention des accidents majeurs (système de gestion de la sécurité – SGS) ;
ou encore la responsabilité sociétale de l’entreprise (ISO 26000).

Les exigences de « maîtrise opérationnelle » occupent une place centrale dans le système de management de l’environnement et plus particulièrement dans le cadre de sa mise en œuvre et de son fonctionnement (paragraphe 4.4 du référentiel ISO 14001). Ces exigences visent à réduire au maximum les impacts environnementaux associés aux activités, produits et services de l’organisme sans pour cela venir perturber ses performances dans les autres domaines de gestion (commercial, financier, qualité, sécurité, santé, etc.).

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MOTS-CLÉS

mesures de maîtrise des risques (MMR) cycle de vie procédures opératoires ISO 14001 aspects environnementaux significatifs réels et potentiels environnement management environnemental

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g5132

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3. Principales difficultés rencontrées pour répondre aux exigences de la norme

Les principales difficultés rencontrées pour répondre aux exigences du chapitre 4.4.6 de la norme portent essentiellement sur deux points génériques qui par la suite seront déterminants pour ce qui concerne l’efficience du système de management :

l’identification exhaustive de toutes les opérations susceptibles d’être à l’origine d’impacts environnementaux significatifs ;
l’identification et l’analyse de la pertinence des mesures de maîtrise des risques (MMR) mises en place par l’organisme pour maîtriser à un niveau acceptable le risque résiduel associé à ces opérations. Il est important, parmi ces MMR, de se déterminer (entre autres) sur la nécessité ou non de s’appuyer sur des procédures opératoires.

3.1 Identification des activités à maîtriser

Le respect des exigences de la norme passe par la capacité de l’organisme à identifier celles de ses opérations qui nécessitent la mise en œuvre de MMR permettant de maintenir le risque « environnement » à un niveau jugé acceptable tant par l’organisme que par les autres parties prenantes, en particulier l’autorité administrative.

Toutes les opérations qui sont associées à un aspect environnemental significatif (AES), c'est-à-dire toutes les opérations qui ont ou qui peuvent avoir un impact environnemental significatif, doivent être identifiées et examinées de façon à ce que l’organisme se détermine sur l’utilité ou la nécessité de maintenir, d’améliorer ou de mettre en place de nouvelles MMR.

L’identification des opérations associées aux activités de routine conduites sur le site ne présente pas en général de difficultés majeures. Elle découle la plupart du temps de l’examen de l’analyse environnementale (chap. 4.3.1 – identification des AES). Il s’agit, lors de cet exercice, de repérer :

les opérations qui en l’état génèrent des pollutions ou des nuisances jugées réellement significatives par l’organisme du fait de leurs propres caractéristiques (fréquence, importance, gravité, dangerosité, rémanence des impacts environnementaux, etc.) ;
les opérations qui, dans certaines circonstances et sous certaines...

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