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Éco-matériaux et isolationArticle de référence | Réf : TBA2150 v1
Auteur(s) : Pascale MAES
Date de publication : 10 août 2015
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TECHNIQUES DU BÂTIMENT : LE SECOND OEUVRE ET LES LOTS TECHNIQUES
Loi « Royal » (no 92-1444 du 31 décembre 1992) relative à la lutte contre le bruit
Article R. 111-3-1 du Code de l'urbanisme (décret no 2007-18 du 5 janvier 2007)
Arrêté du 14 juin 1969 – 1re réglementation acoustique relative à l'isolation acoustique dans les bâtiments d'habitation
Arrêté du 6 octobre 1978 relatif à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation contre les bruits de l'espace extérieur – Modifié par les arrêtés du 23 février 1983 et du 30 mai 1996
Arrêté du 28 octobre 1994 – Nouvelle réglementation acoustique (NRA) relative à l'isolation acoustique dans les bâtiments d'habitation
Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation
Arrêté du 17 avril 2009 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation neufs dans les départements d'outre-mer
Arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit – Modifié par un arrêté du 23 juillet 2013
Arrêté du 3 septembre 2013 illustrant par des schémas et des exemples, les articles 6 et 7 de l'arrêté du 30 mai 1996 modifié
Plan d'exposition au bruit des aérodromes – Article L. 147-3 du Code de l'urbanisme
Arrêtés du 25 avril 2003 relatifs à la limitation du bruit respectivement...
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